Journal officiel 2018 N°23 du 20/03/2018
- Arrêté n° 12018 DFIP-PF du 01/03/2018
Arrêté n° 1-2018 DFIP-PF du 1er mars 2018 portant modification de mandataires et délégation de signatures à la direction des finances publiques en Polynésie française - Arrêté n° 19587 VR/IATSS du 12/03/2018
Arrêté n° 19587 VR/IATSS du 12 mars 2018 fixant les parts respectives de femmes et d'hommes dans les commissions administratives paritaires locales de certains corps de personnels exerçant leurs fonctions en Polynésie française - Arrêté n° 148 DIE/FIP du 12/03/2018
Arrêté n° 148 DIE/FIP du 12 mars 2018 portant modification de l'arrêté n° 599 DIE/FIP du 24 août 2017 relatif à l'opération : "Elaboration du plan de gestion des animaux errants et/ou dangereux des îles de la communauté de communes Hava'i", volet : Etudes préalables, année de programmation : 2017 - Arrêté n° 408 CM du 12/03/2018
Arrêté n° 408 CM du 12 mars 2018 portant modification de l'arrêté n° 332 CM du 27 février 2014 modifié fixant la liste des produits et prestations remboursables, leur tarif de responsabilité et leur prix maximum de vente - Arrêté n° 409 CM du 12/03/2018
Arrêté n° 409 CM du 12 mars 2018 portant modification de l'arrêté n° 611 CM du 9 mai 1989 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du conseil territorial de la santé publique - Avis n° 416 CM du 15/03/2018
Avis n° 416 CM du 15 mars 2018 portant avis sur le projet de décret relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances des organismes publics - Avis n° 417 CM du 15/03/2018
Avis n° 417 CM du 15 mars 2018 portant avis sur le projet de décret relatif au régime disciplinaire des marins et des pilotes, à la discipline à bord des navires et au régime disciplinaire applicable aux militaires embarqués - Arrêté n° 411 CM du 14/03/2018
Arrêté n° 411 CM du 14 mars 2018 rendant exécutoire les délibérations n° 48-2014 et n° 49-2014 du 22 avril 2014, n° 11-2015 et n° 12-2015 du 27 avril 2015, n° 2-2016 et n° 3-2016 du 21 avril 2016, n° 2-2017 et n° 3-2017 du 20 avril 2017 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des exercices 2013 à 2016 du lycée Aorai - Arrêté n° 413 CM du 14/03/2018
Arrêté n° 413 CM du 14 mars 2018 rendant exécutoire les délibérations n° 46-2013 et n° 47-2013 du 28 avril 2014, n° 44-2014/2015 et n° 45-2014/2015 du 20 avril 2015, n° 6-2016 et n° 7-2016 du 25 avril 2016, n° 13-2017 et n° 14-2017 du 27 avril 2017 portant adoption des comptes financiers et affectation des résultats des exercices 2013 à 2016 du collège de Taaone - Arrêté n° 212 PR du 12/03/2018
Arrêté n° 212 PR du 12 mars 2018 portant octroi du premier prix au concours "Création et développement économique des entreprises dans le domaine du tourisme" pour l'année 2017 au profit de Marquises Diving
