Journal officiel 2019 N°103 du 24/12/2019
- Arrêté n° 120 IDV/MAAT du 13/12/2019
Arrêté n° HC 120 IDV/MAAT du 13 décembre 2019 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", mention "activités de plongée subaquatique" - Arrêté n° 843 DIRAJ/BAJC du 16/12/2019
Arrêté n° HC 843 DIRAJ/BAJC du 16 décembre 2019 modifiant l'arrêté n° HC 528 DIRAJ/BAJC du 29 avril 2016 fixant les taux d'indemnités de missions occasionnés par les déplacements temporaires des élus municipaux et intercommunaux, de présidents de syndicats de communes et de présidents de syndicats mixtes des communes, et aux membres du conseil d'administration des établissements publics admi[...] - Arrêté n° 778 du 11/12/2019
Arrêté n° 778 du 11 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 145 DIE/FIP du 9 avril 2019 relatif à l'opération intitulée "DTIC, rénovation de l'école scolaire de Tepoto", commune : Napuka, volet : constructions scolaires, année de programmation : 2019
- Arrêté n° 779 DIE/FIP du 12/12/2019
Arrêté n° 779 DIE/FIP du 12 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 884 DIE/FIP du 17 novembre 2017 relatif à l'opération "Conduite d'opération pour la mise en œuvre du schéma directeur de l'assainissement des eaux usées", bénéficiaire : Uturoa, volet : études préalables, année de programmation : 2017
- Arrêté n° 2848 CM du 13/12/2019
Arrêté n° 2848 CM du 13 décembre 2019 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Faa'a pour la mise en oeuvre des actions prioritaires de la phase 1 du schéma de valorisation et d'élimination des déchets ménagers (contrat de projets) - Arrêté n° 2851 CM du 16/12/2019
Arrêté n° 2851 CM du 16 décembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée Paul-Gauguin pour financer les travaux d'installation du réseau wifi - Arrêté n° 2852 CM du 16/12/2019
Arrêté n° 2852 CM du 16 décembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association du Caméléon pour financer l'organisation des représentations du spectacle "Les champignons de Paris" - Arrêté n° 2853 CM du 16/12/2019
Arrêté n° 2853 CM du 16 décembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Tahaa pour financer l'acquisition d'ouvrages de littérature océanienne - Arrêté n° 2854 CM du 16/12/2019
Arrêté n° 2854 CM du 16 décembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Huahine pour financer l'acquisition d'ouvrages de littérature océanienne - Arrêté n° 2855 CM du 16/12/2019
Arrêté n° 2855 CM du 16 décembre 2019 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Afareaitu pour financer l'acquisition d'ouvrages de littérature océanienne
