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Journal officiel 2019 N°43 du 28/05/2019

  • Arrêté n° 3 SAITG du 16/05/2019
    Arrêté n° HC 3 SAITG du 16 mai 2019 portant modification de l'arrêté n° HC 21 SAITG du 28 juin 2018 relatif à la réalisation de l'opération : Remise à niveau électrique des 3 logements de fonction de Napuka
  • Arrêté n° 4 SAITG du 16/05/2019
    Arrêté n° HC 4 SAITG du 16 mai 2019 portant modification de l'arrêté n° HC 20 SAITG du 25 juin 2018 relatif à la réalisation de l'opération : Station de distribution de carburant mobile
  • Arrêté n° 244 DIE/BPT du 16/05/2019
    Arrêté n° HC 244 DIE/BPT du 16 mai 2019 portant modification de l'arrêté n° HC 1151 DIE/BPT du 7 décembre 2018 portant attribution à l'École pratique des hautes études (EPHE) agissant au nom et pour le compte du Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement d'une subvention d'un montant de 28 400 euros soit 3 389 021 F CFP au titre du soutien national apporté à la mise e[...]
  • Arrêté n° 245 DIE/BPT du 16/05/2019
    Arrêté n° HC 245 DIE/BPT du 16 mai 2019 portant attribution à l'Institut Louis-Malardé d'une subvention d'un montant de 40 000 euros soit 4 773 270 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "MAIORE : Maladies liées aux arbovirus en Polynésie française et dans les Etats insulaires d'Océanie : facteurs d'émergence et risque épidémique, tranche 2", programme 172, action 01, sous-action 33
  • Arrêté n° 246 DIE/BPT du 16/05/2019
    Arrêté n° HC 246 DIE/BPT du 16 mai 2019 portant attribution à l'Université de la Polynésie française d'une subvention d'un montant de 40 000 euros soit 4 773 270 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "OBEMAP : Observatoire environnemental marin des lagons et de l'océan en Polynésie française, tranche 2", programme 172, action 01, sous-action 33
  • Arrêté n° 247 DIE/BPT du 16/05/2019
    Arrêté n° HC 247 DIE/BPT du 16 mai 2019 portant attribution à l'Université de la Polynésie française d'une subvention d'un montant de 40 000 euros soit 4 773 270 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "REDAME : Etude de la ressource en éponge Dactylospongia metachromia pour une production durable de molécule d'intérêt, tranche 2", programme 172, action 01, sous-action 33
  • Arrêté n° 248 DIE/BPT du 16/05/2019
    Arrêté n° HC 248 DIE/BPT du 16 mai 2019 portant attribution à l'Université de la Polynésie française d'une subvention d'un montant de 40 000 euros soit 4 773 270 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "Recherches en sciences humaines pour le développement scientifique, culturel et économique de la Polynésie française, tranche 2", programme 172, action 01, sous-action 33
  • Arrêté n° 751 CM du 22/05/2019
    Arrêté n° 751 CM du 22 mai 2019 fixant la liste des établissements hôteliers classés admis au bénéfice du régime d'exonération de droits et taxes institué par la délibération n° 92-6 AT du 24 janvier 1992 modifiée et le plafond annuel d'exonération applicable à chaque établissement
  • Avis n° 752 CM du 23/05/2019
    Avis n° 752 CM du 23 mai 2019 relatif au projet de décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant nomination de M. Eric Bourgeois en qualité de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
  • Arrêté n° 388 PR du 21/05/2019
    Arrêté n° 388 PR du 21 mai 2019 portant agrément ou radiation d'établissements pour l'application des pesticides

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