Journal Officiel 2019 N°8 du 25/01/2019
- Arrêté n° 501 MET du 17/01/2019
Arrêté n° 501 MET du 17 janvier 2019 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Papera Raimana - Arrêté n° 494 MET du 17/01/2019
Arrêté n° 494 MET du 17 janvier 2019 ordonnant la désignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Nauora cadastrée AL 41 (plan 22) nécessaire à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Fangatau dans l'arcipel des Tuamotu - Arrêté n° 498 MET du 17/01/2019
Arrêté n° 498 MET du 17 janvier 2019 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Nonohapuru (plan 1 et plan 2) nécessaire à l'aménagement du cours d'eau de la vallée de Amoe dans la commune de Mahina - Arrêté n° 564 MET du 21/01/2019
Arrêté n° 564 MET du 21 janvier 2019 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Martine Nesa - Arrêté n° 569 MET du 21/01/2019
Arrêté n° 569 MET du 21 janvier 2019 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Taiamanu (plan 10) nécessaire à l'aménagement de la route territoriale n° 2, rectification de deux virages du PK 31,200 au PK 33,400 à Mahaena dans la commune de Hitia'a 0 Te Ra - Arrêté n° 4-2019 PR/APF du 17/01/2019
Arrêté n° A04-2019 PR/APF du 17 janvier 2019 portant nomination du conseiller technique en charge de la communication du président de l'assemblée de la Polynésie française - Publication n° 194 MLA.SAU du 17/01/2019
Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 7 au 11 janvier 2019 - Convention 8145/VP/DRMM du 29/11/2018
Convention n° 8145/VP/DRMM du 29 novembre 2018 de prestations entre l'Université Paris 13, l'Ecole Supérieure de Physique et Chimie Industrielles de la ville de Paris (ESPCI Paris) et la Direction des Ressources marines et minières (DRMM) au titre du projet : "Etude pour le développement d'un TRAItement des nucléus d'aragonite capable de favoriser la BIOminéralisation (Acronyme : TRAIBIO)" - Convention 8406 du 10/12/2018
Convention n° 8406 du 10 décembre 2018 fixant pour 2018 le coût des missions de l'IEOM en application de la convention cadre n° 4688 du 4 septembre 2012 relative au traitement des situations de surendettement des particuliers en Polynésie française - Convention 8642 du 19/12/2018
Convention n° 8642 du 19 décembre 2018 pluriannuelle d'objectifs entre la Polynésie française et le Conservatoire National des Arts et Métiers
