Journal officiel 2020 N°49 du 19/06/2020
- Arrêté n° 21 IDV/MATJS du 08/06/2020
Arrêté n° HC 21 IDV/MATJS du 8 juin 2020 portant nomination des membres du jury de la formation au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "éducateur sportif" mention "activités physiques pour tous" - Arrêté n° 22 IDV/MATJS du 08/06/2020
Arrêté n° HC 22 IDV/MATJS du 8 juin 2020 modifiant l'arrêté n° HC 33 IDV/MAAT du 24 juin 2019 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs - Arrêté n° 2241 CAB/DPC du 10/06/2020
Arrêté n° HC 2241 CAB/DPC du 10 juin 2020 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 2 juillet 2020 pour des candidats présentés par le centre de formation Institut de formation du Pacifique - Avis n° 752 CM du 10/06/2020
Avis n° 752 CM du 10 juin 2020 relatif au projet de décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant nomination de M. Edgar Tetahiotupa en qualité de membre du Comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
- Arrêté n° 753 CM du 10/06/2020
Arrêté n° 753 CM du 10 juin 2020 portant barème des redevances appliqué dans le cadre de la délégation d'exploitation du marché d'intérêt territorial des produits de la mer du port de pêche de Papeete, de ses installations et équipements et des chambres froides situées dans l'enceinte de l'aéroport de Tahiti-Faa'a - Arrêté n° 754 CM du 10/06/2020
Arrêté n° 754 CM du 10 juin 2020 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 793 CM du 8 juin 2017 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Bora Bora pour la réalisation de l'atelier municipal sis à Povai - Arrêté n° 755 CM du 10/06/2020
Arrêté n° 755 CM du 10 juin 2020 portant nomination de Mme Séverine Nelly Mathilde Martininque en qualité de notaire salarié au sein de la société civile professionnelle "Office notarial Philippe Clemencet, Alexandrine Clemencet et Jean-Philippe Pinna" - Arrêté n° 756 CM du 10/06/2020
Arrêté n° 756 CM du 10 juin 2020 portant modification de l'arrêté n° 703 CM du 20 avril 2018 modifié portant admission temporaire avec dispense de cautionnement d'un hélicoptère modèle EC 135 importé par la société Tahiti Nui Helicopters - Arrêté n° 757 CM du 10/06/2020
Arrêté n° 757 CM du 10 juin 2020 portant modification de l'arrêté n° 925 CM du 9 mai 2018 portant octroi du régime de l'admission temporaire avec dispense de cautionnement d'un hélicoptère modèle EC 135 importé par la société Tahiti Nui Helicopters - Arrêté n° 758 CM du 10/06/2020
Arrêté n° 758 CM du 10 juin 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Aéroport de Tahiti pour le financement de la rénovation du salon d'honneur
