Journal officiel 2020 N°81 du 09/10/2020
- Arrêté n° 1273 CABINET/SDS du 28/08/2020
Arrêté n° HC 1273 CABINET/SdS/tf du 28 août 2020 portant modification d'organisation du groupe interministériel de recherches de Papeete anciennement nommé "groupe d'intervention régional"
- Arrêté n° 25222 VR du 25/09/2020
Arrêté n° 25222 VR du 25 septembre 2020 modifiant l'arrêté n° 21252 VR du 15 juin 2020 portant nomination des membres de la commission consultative mixte locale du premier degré de l'enseignement privé
- Arrêté n° 25223 VR du 25/09/2020
Arrêté n° 25223 VR du 25 septembre 2020 modifiant l'arrêté n° 21253 VR du 15 juin 2020 portant nomination des membres de la commission consultative mixte locale du second degré de l'enseignement privé
- Arrêté n° 1584 CABINET/SDS/CLSV du 29/09/2020
Arrêté n° HC 1584 CABINET/SdS/CLSV du 29 septembre 2020 modifiant et renouvelant l'arrêté n° HC 650 CAB/SSOP/CSVS du 6 mai 2011 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'association sportive de voile "Yacht Club de Tahiti" à Arue
- Arrêté n° 658 DIRAJ/BAJC du 02/10/2020
Arrêté n° HC 658 DIRAJ/BAJC/nt du 1er octobre 2020 modifiant l'arrêté n° 2333 DIPAC du 3 septembre 2013 relatif aux conditions d'aptitude physique et médicale des emplois relevant des spécialités "sécurité civile" et "sécurité publique" dans la fonction publique des communes, des groupements de communes et de leurs établissements publics administratifs
- Arrêté n° 3027 DIE/FIP du 24/09/2020
Arrêté n° 3027 DIE/FIP du 24 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 807 DIE/FIP du 26 décembre 2019 relatif à l'opération "Etude de faisabilité pour la définition du périmètre de protection des stations de forages"
- Arrêté n° 3028 DIE/FIP du 24/09/2020
Arrêté n° 3028 DIE/FIP du 24 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 113 DIE/FIP du 22 mars 2019 relatif à l'opération "Campagne de communication 2019 en eau potable" - Arrêté n° 3029 DIE/FIP du 24/09/2020
Arrêté n° HC 3029 DIE/FIP du 24 septembre 2020 portant attribution d'une dotation du "Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) de 6 637 165 F CFP soit 55 619,44 euros à la commune de Tumaraa pour le financement de l'opération "Mise en place de dispositifs de comptage, de régulation et de sectorisation sur le réseau hydraulique" - Arrêté n° 3035 DIE/FIP du 28/09/2020
Arrêté n° HC 3035 DIE/FIP du 28 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 1326 DIE/FIP du 17 juin 2015 relatif à l'opération "Schéma directeur d'assainissement des eaux usées" - Arrêté n° 3037 DIE/BPT du 01/10/2020
Arrêté n° HC 3037 DIE/BPT/cp du 1er octobre 2020 portant attribution à l'Université de Polynésie française d'une subvention d'un montant de 6 591 euros soit 786 504 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée "Préserver la biodiversité des îles de la Polynésie française : impact d'un prédateur introduit et envahissant, le chat haret, sur les espèces d'oiseaux endémiques indigènes et p[...]
