Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros spéciaux > Journal officiel 2020 N°81 NS du 17/07/2020

Journal officiel 2020 N°81 NS du 17/07/2020

  • Arrêté n° 2649 CAB du 15/07/2020
    Arrêté n° HC 2649 CAB du 15 juillet 2020 abrogeant l'arrêté n° HC 1819 CAB du 20 mai 2020 et prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de la sortie de l'état d'urgence sanitaire
  • Arrêté n° 1055 CM du 15/07/2020
    Arrêté n° 1055 CM du 15 juillet 2020 portant autorisation de réalisation de tests rapides d'orientation diagnostique du Sars-CoV-2
  • Arrêté n° 1056 CM du 15/07/2020
    Arrêté n° 1056 CM du 15 juillet 2020 portant mesures de prévention pour faire face à l'épidémie de covid-19
  • Arrêté n° 1065 CM du 16/07/2020
    Arrêté n° 1065 CM du 16 juillet 2020 portant mesures de prévention pour faire face à l'épidémie de covid-19
  • Arrêté n° 1066 CM du 17/07/2020
    Arrêté n° 1066 CM du 17 juillet 2020 approuvant le principe de la délégation du service public du transport aérien interinsulaire
  • Décret n° 2020-865 du 12/07/2020
    Décret n° 2020-865 du 12 juillet 2020 fixant la date de désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants dans les communes de la Polynésie française pour l'élection des sénateurs
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données