Journal Officiel 2020 N°90 du 10/11/2020
- Arrêté n° 9525 MEF/DGAE du 13/10/2020
Erratum à l'arrêté n° 9525 MEF/DGAE du 13 octobre 2020 portant reconnaissance de 214 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle, paru au JOPF n° 84 du 20 octobre 2020, page 14782 - Arrêté n° 10599 MLA/DPAM du 03/11/2020
Arrêté n° 10599 MLA/DPAM du 3 novembre 2020 arrêtant la liste des candidats(es) autorisés(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théorique et pratique conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL), organisées à Papeete (Tahiti) du 16 au 18 novembre 2020 inclus - Arrêté n° 10600 MLA du 03/11/2020
Arrêté n° 10600 MLA du 3 novembre 2020 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Nuku Hau à desservir l'île de Amanu lors de son voyage n° 10 du 3 octobre 2020 - Arrêté n° 10601 MLA du 03/11/2020
Arrêté n° 10601 MLA du 3 novembre 2020 autorisant, à titre exceptionnel, le navire St X Maris Stella IV à desservir l'île de Takume - Arrêté n° 10602 MLA du 03/11/2020
Arrêté n° 10602 MLA du 3 novembre 2020 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Société de navigation polynésienne (SNP) pour l'exploitation du navire Hawaiki Nui 2 - Arrêté n° 10603 MLA du 03/11/2020
Arrêté n° 10603 MLA du 3 novembre 2020 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Société de navigation polynésienne (SNP) pour l'exploitation du navire Nuku Hau 2 - Arrêté n° 10633 MLA du 03/11/2020
Arrêté n° 10633 MLA du 3 novembre 2020 portant prorogation de la validité de décision pour une période d'un an de l'arrêté n° 6544 MLA du 24 juillet 2018 - Arrêté n° 10604 MLA du 03/11/2020
Arrêté n° 10604 MLA du 3 novembre 2020 autorisant, à titre exceptionnel, le navire Nuku Hau à desservir les îles de Nukutepipi, Nengo Nengo et Marutea Sud pendant l'année civile 2020 - Arrêté n° 10634 MCE du 03/11/2020
Arrêté n° 10634 MCE du 3 novembre 2020 portant fermeture au public de l'espace To'ata, du grand théâtre et du petit théâtre de l'établissement public administratif Te Fare Tauhiti Nui - Maison de la culture - Arrêté n° 10635 MCE du 03/11/2020
Arrêté n° 10635 MCE du 3 novembre 2020 autorisant M. Mark Eddowes à effectuer une campagne de prospection et de sondage archéologiques des terres Taiovini, Puureva, Fareupu, Tepapa I Tefararoa, Atinahe, Mataihairi, Mouaraahia, Tehaoa, Vaiotare, Tehaama, Tepapa 2 et Tereporepo (lotissement Pamatai Hills), sises dans la commune de Faa'a, sur l'île de Tahiti, archipel de la Société
