Journal officiel 2021 N°91 du 12/11/2021
- Arrêté n° 7848 CAB/DPC du 03/11/2021
Arrêté n° HC 7848 CAB/DPC du 3 novembre 2021 désignant le président et les membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, le 20 novembre 2021, dans la commune de Pirae (Tahiti) - Arrêté n° 7847 CAB/DPC du 03/11/2021
Arrêté n° HC 7847 CAB/DPC/rr du 3 novembre 2021 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 10 novembre 2021 pour des candidats présentés par le Centre de formation Tahiti Flights Services et formation - Résolution n° 20213 R/APF du 04/11/2021
Résolution n° 2021-3 R/APF du 4 novembre 2021 relative au soutien de la candidature de la Polynésie française, à l'accueil et à l'organisation des Jeux du Pacifique en 2027
- Délibération n° 2021-112 APF du 04/11/2021
Délibération n° 2021-112 APF du 4 novembre 2021 portant modification du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 modifié sur les sociétés commerciales - Délibération n° 2021-113 APF du 04/11/2021
Délibération n° 2021-113 APF du 4 novembre 2021 portant approbation par l'assemblée de la Polynésie française du projet de convention cadre Etat - Polynésie française en matière d'environnement et de développement durable - Délibération n° 2021-119 APF du 04/11/2021
Délibération n° 2021-119 APF du 4 novembre 2021 approuvant le projet d'accord-cadre de coopération entre la Polynésie française et l'IFREMER - Arrêté n° 2482 CM du 04/11/2021
Arrêté n° 2482 CM du 4 novembre 2021 portant détermination du prix de référence du dispositif de solidarité dans le domaine de l'électricité au titre de l'année 2022 - Arrêté n° 2487 CM du 04/11/2021
Arrêté n° 2487 CM du 4 novembre 2021 modifiant l'arrêté n° 1115 CM du 6 août 2003 portant organisation et fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé “Vanille de Tahiti” - Arrêté n° 2488 CM du 04/11/2021
Arrêté n° 2488 CM du 4 novembre 2021 définissant les modalités d'agrément au taux réduit de TVA des établissements dans lesquels sont dispensées des activités physiques et sportives - Arrêté n° 2489 CM du 04/11/2021
Arrêté n° 2489 CM du 4 novembre 2021 relatif à la qualité des graisses et huiles destinées à l'alimentation humaine
