Journal officiel 2021 N°94 du 23/11/2021
- Arrêté n° 7882 SGAP/BRHP du 09/11/2021
Arrêté n° HC 7882 SGAP/BRHP du 9 novembre 2021 portant modification de l'arrêté n° HC 1173 SGAP du 14 décembre 2018 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des adjoints de sécurité en Polynésie française - Arrêté n° 7893 DIE/BPT du 12/11/2021
Arrêté n° HC 7893 DIE/BPT/cp du 12 novembre 2021 portant attribution à l'Association Cousin cousines de Tahiti d'une subvention d'un montant de 14 000 € soit 1 670 644 F CFP pour la réalisation de l'opération intitulée “Protéger, prendre en charge, orienter et accompagner les jeunes LGBT y compris en termes d'insertion socioprofessionnelle ” - Arrêté n° 168 IDV/MATJS du 15/11/2021
Arrêté n° HC 168 IDV/MATJS du 15 novembre 2021 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “perfectionnement sportif", mention "activités de plongée subaquatique” - Arrêté n° 21 SAITG du 15/11/2021
Arrêté n° HC 21 SAITG du 15 novembre 2021 modifiant l'arrêté n° HC 3 SAITG du 30 octobre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes des îles Tuamotu-Gambier - Arrêté n° 378 DMME/BRHT/JC du 17/11/2021
Arrêté n° HC 378 DMME/BRHT/jc du 17 novembre 2021 portant délégation de signature à M. Daniel Casabianca, directeur des finances publiques en Polynésie française - Arrêté n° 379 DMME/BRHT/JC du 17/11/2021
Arrêté n° HC 379 DMME/BRHT/jc du 17 novembre 2021 fixant la liste des candidats admis au recrutement sans concours d'un adjoint technique de l'intérieur et de l'outre-mer au titre de l'année 2021 - Arrêté du 14/01/2016
Annexe à l'arrêté n° 23 CM du 14 janvier 2016 relatif au sport de haut niveau - Arrêté n° 2554 CM du 18/11/2021
Arrêté n° 2554 CM du 18 novembre 2021 portant transfert et modification des arrêtés n° 3598 MET du 10 avril 2018 et n° 513 CM du 3 avril 2018, initialement accordés à Mme Maryline Pavaouau, en faveur de Mme Valérie Palvadeau - Arrêté n° 2555 CM du 18/11/2021
Arrêté n° 2555 CM du 18 novembre 2021 portant autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public portuaire, pour une partie du hangar situé sur le quai de Tahauku, au droit de la parcelle cadastrée section A n° 3391, sise dans la commune de Hiva Oa, en faveur de M. Lazare Tainaue - Arrêté n° 2556 CM du 18/11/2021
Arrêté n° 2556 CM du 18 novembre 2021 portant autorisation d'occupation temporaire de diverses dépendances du domaine public fluvial, au titre de l'exploitation de la ressource en eau par trois (3) forages, sis dans la commune de Moorea-Maiao, commune associée de Teavaro, en faveur de la commune de Moorea-Maiao
