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Journal officiel 2021 N°71 du 03/09/2021

  • Arrêté n° 1896 CM du 30/08/2021
    Arrêté n° 1896 CM du 30 août 2021 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association “Te Ha'a Nui" pour sa participation au "Heiva Tu'aro Ma'ohi i Vaihi” à Hawaï au titre de l'année 2021
  • Arrêté n° 1897 CM du 30/08/2021
    Arrêté n° 1897 CM du 30 août 2021 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Comité du tourisme de Rangiroa pour financer ses activités durant l'année 2021
  • Arrêté n° 1898 CM du 30/08/2021
    Arrêté n° 1898 CM du 30 août 2021 modifiant l'arrêté n° 999 CM du 31 juillet 2002 portant organisation et fonctionnement des centres de jeunes adolescents
  • Arrêté n° 1764 CM du 26/08/2021
    Arrêté n° 1764 CM du 26 août 2021 rendant exécutoire la délibération n° 3-2021 CG.RSPF du 6 juillet 2021 portant approbation des comptes de l'exercice 2020 du régime de solidarité de la Polynésie française et donnant quitus à l'agent comptable de la CPS
  • Arrêté n° 1790 CM du 27/08/2021
    Arrêté n° 1790 CM du 27 août 2021 rendant exécutoire la délibération n° 6-2021 IJSPF du 3 août 2021 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 (DBM 1) pour l'exercice 2021 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1791 CM du 27/08/2021
    Arrêté n° 1791 CM du 27 août 2021 rendant exécutoire la délibération n° 15-2021 IJSPF du 3 août 2021 portant modification de la délibération n° 11-2017 IJSPF du 8 juin 2017 modifiée fixant les conditions d'accès et tarifaires des équipements sportifs et locaux appartenant ou affectés à l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1792 CM du 27/08/2021
    Arrêté n° 1792 CM du 27 août 2021 rendant exécutoire la délibération n° 16-2021 IJSPF du 3 août 2021 portant modification de la délibération n° 3-2018 IJSPF du 16 février 2018 modifiée fixant les conditions d'accès et tarifaires du matériel de logistique et sportif et socio-éducatif appartenant à l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1793 CM du 27/08/2021
    Arrêté n° 1793 CM du 27 août 2021 rendant exécutoire la délibération n° 7-21 CFPA du 22 juin 2021 portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2020 du Centre de formation professionnelle pour adultes - CFPA
  • Arrêté n° 1815 CM du 27/08/2021
    Arrêté n° 1815 CM du 27 août 2021 rendant exécutoire la délibération n° 7-2021 IIME du 24 juin 2021 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 1 de l'Institut d'insertion médico-éducatif pour l'exercice 2021
  • Arrêté n° 1860 CM du 27/08/2021
    Arrêté n° 1860 CM du 27 août 2021 rendant exécutoire la délibération n° 5-2021 CA/CMMPF du 23 juin 2021 portant définition du stagiaire en formation au Centre des métiers de la mer de Polynésie française

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