Journal officiel 2022 N°76 du 23/09/2022
- Arrêté n° 138 SGAP/BRHP du 13/09/2022
Arrêté n° HC 138 SGAP/BRHP du 13 septembre 2022 portant composition du jury de la commission de recrutement de la réserve opérationnelle, session de septembre 2022 - Arrêté n° 1416 DMME/BRHT du 13/09/2022
Arrêté n° HC 1416 DMME/BRHT/tto du 13 septembre 2022 portant délégation de signature à M. Thierry Terret, vice-recteur de la Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué et portant délégation de signature pour l'exécution des dépenses et des recettes traitées sous Chorus - Arrêté n° 1592022 du 13/09/2022
Arrêté n° 159-2022 du 13 septembre 2022 portant délégation de signature (1er surveillant et major) - Abroge l'arrêté n° 114-2022 du 11 juillet 2022 - Convention État/Pays IE-102-22-987-PIRAE-0 du 27/07/2022
Convention pluriannuelle n° IE-102-22-987-PIRAE-0 du 27 juillet 2022 relative à la construction de l'internat d'excellence du lycée du diadème de Pirae - Arrêté n° 1892 CM du 15/09/2022
Arrêté n° 1892 CM du 15 septembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du collège de Mataura - Tubuai pour financer l'installation d'une centrale solaire photovoltaïque - Arrêté n° 1893 CM du 15/09/2022
Arrêté n° 1893 CM du 15 septembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du lycée Paul-Gauguin pour financer l'installation d'une centrale solaire photovoltaïque - Arrêté n° 1894 CM du 15/09/2022
Arrêté n° 1894 CM du 15 septembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du collège de Tipaerui pour financer l'installation d'une centrale solaire photovoltaïque - Arrêté n° 1895 CM du 15/09/2022
Arrêté n° 1895 CM du 15 septembre 2022 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SEML Te Ora No Ananahi pour l'opération intitulée "Extension des réseaux de collecte des eaux usées sur le secteur Paofai, rue Destremau, se raccordant aux réseaux existants (Contrat de développement et de transformation)" - Arrêté n° 1896 CM du 15/09/2022
Arrêté n° 1896 CM du 15 septembre 2022 portant application de l'article LP. 19 de la loi du pays n° 2022-1 du 11 janvier 2022 relative aux sociétés d'économie mixte créées par la Polynésie française - Arrêté n° 1897 CM du 15/09/2022
Arrêté n° 1897 CM du 15 septembre 2022 portant modification de l'arrêté n° 2297 CM du 15 décembre 2009 relatif aux modalités d'inscription des vétérinaires sur une liste en vue de réaliser l'évaluation comportementale des chiens dans le cadre de l'article L. 211-12-1 du code rural
