Journal officiel 2022 N°98 du 09/12/2022
- Arrêté n° 275 SGAP/BRHP du 01/12/2022
Arrêté n° HC/SGAP/BRHP 275 du 1er décembre 2022 portant composition du jury de la commission de recrutement de la réserve opérationnelle, session du 7 décembre 2022 - Arrêté n° 1109 DMME/BPL du 30/11/2022
Arrêté n° HC 1109 DMME/BPL/cit du 30 novembre 2022 portant modification de l'arrêté n° HC 517 DMME/BPL modifié du 15 février 2021 relatif à la gestion et l'attribution des logements administratifs du parc immobilier du haut-commissariat
- Arrêté n° 1112 DIRAJ/BAJC du 01/12/2022
Arrêté n° HC 1112 DIRAJ/BAJC du 1er décembre 2022 fixant, pour l'année 2023, la liste des personnes susceptibles d'être désignées pour exercer les fonctions de commissaire enquêteur ou membres de la commission d'enquête prévus à l'article R. 11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
- Arrêté n° 1 du 01/12/2022
Avenant n° 1 du 1er décembre 2022 à l'arrêté n° HC 524 DIE/xd du 4 mars 2022 fixant la composition du jury du diplôme d'Etat d'infirmier pour les sessions 2022 organisées en Polynésie française - Arrêté n° 2544 CM du 01/12/2022
Arrêté n° 2544 CM du 1er décembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association APEL Teroma Nui pour son projet de commune en santé - Arrêté n° 2545 CM du 01/12/2022
Arrêté n° 2545 CM du 1er décembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Amicale des employés de la mairie de Arue pour son projet de commune en santé - Arrêté n° 2546 CM du 01/12/2022
Arrêté n° 2546 CM du 1er décembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive et culturelle District Vaka de Ua Pou pour son projet de commune en santé - Arrêté n° 2547 CM du 01/12/2022
Arrêté n° 2547 CM du 1er décembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Syndicat d'initiative de la commune de Faa'a - Taaretu pour son projet de commune en santé - Arrêté n° 2549 CM du 01/12/2022
Arrêté n° 2549 CM du 1er décembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de cyclisme pour le financement à la participation au championnat du monde 2022 de cyclisme - Arrêté n° 2550 CM du 01/12/2022
Arrêté n° 2550 CM du 1er décembre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Union territoriale de la Fédération sportive et culturelle de France pour la rénovation des clôtures du centre Tarevareva
