Journal officiel 2023 N°104 du 29/12/2023
- Arrêté n° 607 AC.DIR du 13/12/2023
Arrêté n° HC 607 AC.DIR du 13 décembre 2023 portant organisation de la surveillance sur l'aéroport de Tahiti-Faa'a - Arrêté n° 23424 SEAC-PF du 14/12/2023
Arrêté n° DIR/DRI 23424 SEAC-PF du 14 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2020 portant création d'une expérimentation de l'organisation de la division technique du service de la navigation aérienne en Polynésie française - Arrêté n° 2382023 du 19/12/2023
Arrêté n° 238-2023 du 19 décembre 2023 portant délégation de signature - Arrêté n° 257 IDV du 21/12/2023
Arrêté n° HC 257 IDV du 21 décembre 2023 portant dissolution du syndicat intercommunal d'étude de l'assainissement des eaux usées de Pirae et Arue dénommé "Teparenui", à la suite de la reprise de ses compétences par la communauté de communes Teporionu'u - Arrêté n° 2392023 du 19/12/2023
Arrêté n° 239-2023 du 19 décembre 2023 portant délégation de signature - Arrêté n° 1103 DIRAJ/BAJC du 22/12/2023
Arrêté n° HC 1103 DIRAJ/BAJC du 22 décembre 2023 modifiant la liste des membres du Conseil supérieur de la fonction publique des communes de la Polynésie française - Arrêté n° 1791 CABINET/DPC du 11/12/2023
Arrêté n° HC 1791 CABINET/DPC du 11 décembre 2023 portant subvention de l'Etat en faveur de la Fédération française de prévention des risques domestiques (FFPRD) au titre de 2023 s'agissant de l'opération “Développement du projet Bilou et prévention des risques majeurs pour l'outre-mer” - Arrêté n° 1794 CABINET/DPC du 12/12/2023
Arrêté n° HC 1794 CABINET/DPC du 12 décembre 2023 portant subvention de l'Etat en faveur de l'association Observatoire polynésien du climat (OPC) au titre de 2023 s'agissant de l'opération “Sensibilisation au changement climatique en Polynésie française pour la Journée nationale de la résilience” - Arrêté n° 2420 CM du 20/12/2023
Arrêté n° 2420 CM du 20 décembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Tama Ti'a Hou - Union polynésienne pour la jeunesse (UPJ) pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation du Taure'a Move qui s'est tenu du 20 au 22 septembre 2023 - Arrêté n° 2421 CM du 20/12/2023
Arrêté n° 2421 CM du 20 décembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité organisateur Hawaiki Nui Va'a pour le financement de la course de va'ā “Aere”
