Journal officiel 2023 N°32 du 21/04/2023
- Arrêté n° 411 DIRAJ/BAJC du 14/04/2023
Arrêté n° HC 411 DIRAJ/BAJC du 14 avril 2023 relatif aux délais de saisine des commissions de conciliation de la fonction publique communale
- Arrêté n° 127 HC/SGAP/BRHP du 13/04/2023
Arrêté n° HC/SGAP/BRHP 127 du 13 avril 2023 portant composition du jury de la commission de recrutement de la réserve opérationnelle – session du 18 avril 2023 - Arrêté n° 167 CM du 02/02/2023
Arrêté n° 167 CM du 2 février 2023 portant organisation du concours dénommé “Résidence d'artiste - Cité internationale des arts X Polynésie française 2023” - Arrêté n° 678 CM du 13/04/2023
Arrêté n° 678 CM du 13 avril 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de Te Fare lamanaha - Musée de Tahiti et des îles pour la poursuite du programme muséographique du musée au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 679 CM du 13/04/2023
Arrêté n° 679 CM du 13 avril 2023 modifiant l'arrêté n° 909 CM du 4 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha (MTI) pour les travaux d'aménagement et de rénovation du MTI - Arrêté n° 680 CM du 13/04/2023
Arrêté n° 680 CM du 13 avril 2023 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de Te Fare lamanaha - Musée de Tahiti et des îles pour la réalisation d'une centrale de production électrique solaire photovoltaïque sur le bâtiment de la salle d'exposition permanente - Arrêté n° 681 CM du 13/04/2023
Arrêté n° 681 CM du 13 avril 2023 relatif à l'enseignement bilingue français - langues polynésiennes dans les écoles publiques et privées sous contrat avec l'Etat, les centres de jeunes adolescents du premier degré et les établissements publics et privées sous contrat avec l'Etat du second degré et les établissements publics et privés sous contrat avec l'Etat du second degré de la Polynésie [...] - Arrêté n° 683 CM du 13/04/2023
Arrêté n° 683 CM du 13 avril 2023 autorisant la location du lot n° 23c d'une superficie de 2,01 ha dépendant du lotissement agricole “Opoa”, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, Raiatea, îles Sous-le-Vent, au profit de M. Manava Tehoiri - Arrêté n° 684 CM du 13/04/2023
Arrêté n° 684 CM du 13 avril 2023 autorisant la location du lot n° J d'une superficie de 3,78 ha dépendant du lotissement agricole “Opoa”, sis à Opoa, commune de Taputapuatea, Raiatea, îles Sous-le-Vent, au profit de Mme Odile Leou épouse Deane - Arrêté n° 685 CM du 13/04/2023
Arrêté n° 685 CM du 13 avril 2023 autorisant la location du lot n° 145 d'une superficie de 2,33 ha dépendant du lotissement agricole “Faaroa”, sis à Avera, commune de Taputapuatea, Raiatea, îles Sous-le-Vent, au profit de M. Armand Ah Sin
