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Journal officiel 2023 N°38 du 12/05/2023

  • Arrêté n° 257 DIE/FIP du 02/05/2023
    Arrêté n° HC 257 DIE/FIP du 2 mai 2023 portant modification de l'arrêté n° 967 DIE/FIP du 22 août 2022 relatif à l'opération intitulée “Plan municipal de gestion des déchets de la commune de Hao”
  • Arrêté n° 256 DIE/FIP du 02/05/2023
    Arrêté n° HC 256 DIE/FIP du 2 mai 2023 portant modification de l'arrêté n° 445 DIE/FIP du 7 août 2019 relatif à l'opération intitulée “ DTIC – Reconstruction de l'école primaire de Kaukura” de la commune de Arutua
  • Arrêté n° 258 DIE/FIP du 02/05/2023
    Arrêté n° HC 258 DIE/FIP du 2 mai 2023 portant modification de l'arrêté n° HC 1140 DIE/FIP du 14 décembre 2022 relatif à l'opération “Schéma directeur de gestion et d'assainissement des eaux pluviales” de la commune de Punaauia
  • Arrêté n° 263 DIE/FIP du 03/05/2023
    Arrêté n° HC 263 DIE/FIP du 3 mai 2023 portant modification de l'arrêté n° 154 DIE/FIP du 10 avril 2019 relatif à l'opération “Agrandissement du cimetière communal de Mataiea” de la commune de Teva I Uta
  • Arrêté n° 262 DIE/FIP du 03/05/2023
    Arrêté n° HC 262 DIE/FIP du 3 mai 2023 portant modification de l'arrêté n° 640 DIE/FIP du 28 octobre 2019 relatif à l'opération “Construction d'un centre d'incendie et de secours” de la commune de Teva I Uta
  • Arrêté n° 789 CM du 03/05/2023
    Arrêté n° 789 CM du 3 mai 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de kayak surfski pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2023
  • Arrêté n° 790 CM du 04/05/2023
    Arrêté n° 790 CM du 4 mai 2023 portant réintégration juridique de Mme Aude Bahour en qualité de directrice de l'Etablissement d'achats groupés (EAG), établissement public industriel et commercial - régularisation
  • Arrêté n° 791 CM du 04/05/2023
    Arrêté n° 791 CM du 4 mai 2023 portant répartition des crédits de paiement n° 5-2023 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2023
  • Arrêté n° 792 CM du 04/05/2023
    Arrêté n° 792 CM du 4 mai 2023 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la société d'économie mixte locale port de pêche de Papeete (SEML S3P) pour des travaux de rénovation des 2 tours à glace
  • Arrêté n° 793 CM du 04/05/2023
    Arrêté n° 793 CM du 4 mai 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de la SCA Raiatea Pearl à l'usage de son exploitation perlicole sise à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 430)

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