Journal officiel 2023 N°43 du 30/05/2023
- Arrêté n° 839 CM du 24/05/2023
Arrêté n° 839 CM du 24 mai 2023 portant nomination des représentants de la Polynésie française au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM) - Arrêté n° 840 CM du 24/05/2023
Arrêté n° 840 CM du 24 mai 2023 portant fin de fonction de M. Heimana Ah Min en qualité de secrétaire général de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire - Arrêté n° 841 CM du 24/05/2023
Avis n° 841 CM du 24 mai 2023 portant sur le projet de décret relatif à l'adaptation en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie du décret n° 2023-132 du 24 février 2023 instituant une aide à l'exemplaire pour les titres de presse postés ou portés - Arrêté n° 494 CM du 23/03/2023
Rectificatif de l'annexe 17 de l'arrêté n° 494 CM du 23 mars 2023 portant modification de l'arrêté n° 1904 CM du 16 septembre 2022 portant approbation des formulaires relatifs au régime fiscal applicable aux groupes de sociétés prévu aux articles LP. 120 et suivants du code des impôts, paru au JOPF n° 26 du 30 mars 2023 à la page 7410 - Arrêté n° 427 PR du 23/05/2023
Arrêté n° 427 PR du 23 mai 2023 portant nomination des membres de la commission accordant le bénéfice de la retraite anticipée pour travaux pénibles - Arrêté n° 429 PR du 24/05/2023
Arrêté n° 429 PR du 24 mai 2023 portant délégation de signature à M. Georges Puchon, directeur de l'aviation civile (DAC-PF) - Arrêté n° 430 PR du 24/05/2023
Arrêté n° 430 PR du 24 mai 2023 portant délégation de signature de Mme Myrna Peterano épouse Vaianui, tavana hau de la circonscription des îles Marquises - Arrêté n° 431 PR du 24/05/2023
Arrêté n° 431 PR du 24 mai 2023 relatif à l'exercice des attributions du ministre des grands travaux, de l'équipement, en charge des transports aériens, terrestres et maritimes - Arrêté n° 432 PR du 24/05/2023
Arrêté n° 432 PR du 24 mai 2023 relatif à l'exercice des attributions de la ministre des solidarités et du logement, en charge de l'aménagement, de la famille et des personnes non autonomes - Arrêté n° 4928 VP du 23/05/2023
Arrêté n° 4928 VP du 23 mai 2023 portant délégation de signature à Mme Joany Cadousteau, directrice de la culture et du patrimoine
