Journal officiel 2023 N°46 du 09/06/2023
- Arrêté n° 293 du 26/05/2023
Arrêté n° 293 du 26 mai 2023 fixant la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du corps d'Etat pour l'administration de la Polynésie française (femmes et hommes) au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 303 CAB/DPC du 31/05/2023
Arrêté n° HC 303 CAB/DPC/lt du 31 mai 2023 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP2 à la date du 14 juin 2023 pour des candidats présentés par l'Institut de formation du Pacifique (IFP) - Arrêté n° 294 du 26/05/2023
Arrêté n° 294 du 26 mai 2023 fixant la composition du jury des concours externe et interne pour le recrutement de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du corps d'Etat pour l'administration de la Polynésie française (femmes et hommes) au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 458 PR du 01/06/2023
Arrêté n° 458 PR du 1er juin 2023 portant commissionnement de Mme Marie-Louise Tavanui Moarii épouse Joli, conseillère en sécurité au service Prévention des risques professionnels de la Caisse de prévoyance sociale pour constater les infractions relatives à la réglementation sociale - Arrêté n° 474 PR/DIREN du 05/06/2023
Arrêté n° 474 PR/DIREN du 5 juin 2023 autorisant Mme Annaig Le Guen à accéder à des ressources génétiques, ainsi qu'à leur export vers la France - Arrêté n° 477 PR du 05/06/2023
Arrêté n° 477 PR du 5 juin 2023 relatif à l'exercice des attributions du ministre du secteur primaire, en charge de la recherche - Arrêté n° 5036 VP/CESEC du 05/06/2023
Arrêté n° 5036 VP/CESEC du 5 juin 2023 portant délégation de signature de Mme Alexa Bonnette, secrétaire générale du Conseil économique, social, environnemental et culturel, au profit d'agents placés sous son autorité - Arrêté n° 5086 MSF du 06/06/2023
Arrêté n° 5086 MSF du 6 juin 2023 portant délégation de signature du ministre des solidarités et du logement, en charge de l'aménagement, de la famille et des personnes non autonomes à Mme Sandra Ebb-Trebouta, directrice de cabinet - Arrêté n° 5008 MEF/DGAE du 02/06/2023
Arrêté n° 5008 MEF/DGAE du 2 juin 2023 rectifiant l'annexe à l'arrêté n° 3790 MEF DGAE du 1er avril 2021 portant extension des renouvellements de 284 marques françaises - Arrêté n° 5009 MEF/DGAE du 02/06/2023
Arrêté n° 5009 MEF/DGAE du 2 juin 2023 portant extension de 15 dépôts portant sur l'enregistrement de 67 dessins et modèles français
