Journal officiel 2023 N°59 du 25/07/2023
- Convention État/Pays 5-23 du 27/02/2023
Rectificatif à la convention n° HC 5-23 du 27 février 2023 relative au fonds de transition énergétique - Convention État/Pays 4875 du 10/07/2023
Convention de partenariat n° 4875 du 10 juillet 2023 Classe de défense et de sécurité globale entre le collège de Hao et la 44ème compagnie de formation professionnelle du régiment du service militaire adapté de Polynésie francaise (RSMA-Pf) - Le Polynéme académique de Polynésie francaise - Arrêté n° 1196 CM du 18/07/2023
Arrêté n° 1196 CM du 18 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Olympique de Pirae pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 1197 CM du 18/07/2023
Arrêté n° 1197 CM du 18 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Papara Football Club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 1198 CM du 18/07/2023
Arrêté n° 1198 CM du 18 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Heu pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 1199 CM du 18/07/2023
Arrêté n° 1199 CM du 18 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Huahine pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2023 - Arrêté n° 1200 CM du 18/07/2023
Arrêté n° 1200 CM du 18 juillet 2023 portant désignation des ministres et des maires devant siéger au comité d'aménagement du territoire (CAT) - Arrêté n° 1203 CM du 18/07/2023
Arrêté n° 1203 CM du 18 juillet 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Union des coopératives du Centre de jeunes adolescents (CJA) de Taharuu et du CJA hôtelier de Papara pour financer la participation des CJA au Heiva Taure'a - Arrêté n° 1204 CM du 19/07/2023
Arrêté n° 1204 CM du 19 juillet 2023 constatant la caducité de l'arrêté n° 587 CM du 22 avril 2022 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Paea pour l'acquisition de parcelles relatives au projet de construction d'un nouveau centre médico-social - Arrêté n° 1205 CM du 19/07/2023
Arrêté n° 1205 CM du 19 juillet 2023 portant désignation d'un représentant de la Polynésie française au sein de la société anonyme Coder Marama Nui
