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Journal officiel 2023 N°86 du 27/10/2023

  • Arrêté n° 7999 CAB/DPC du 29/11/2021
    Arrêté n° HC 7999 CAB/DPC du 29 novembre 2021 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique et la liste des candidats déclarés aptes aux épreuves de vérification de maintien des acquis du 20 novembre 2021 dans la commune de Pirae, Tahiti
  • Arrêté n° 209 MATJS du 16/10/2023
    Arrêté n° HC 209 MATJS du 16 octobre 2023 portant attribution, en faveur de l'association Fédération polynésienne de rugby, d'une subvention d'un montant de 3 000 €, soit 357 996 F CFP, au titre du dispositif “2 heures de sport en plus pour les collégiens”
  • Arrêté n° 492 SGAP/BRHP du 19/10/2023
    Arrêté n° HC/SGAP/BRHP 492 du 19 octobre 2023 portant composition du jury de la commission de recrutement de la réserve opérationnelle - session du 2 novembre 2023
  • Arrêté n° 1879 CM du 19/10/2023
    Arrêté n° 1879 CM du 19 octobre 2023 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'association agricole Te Aoa Nui
  • Arrêté n° 1881 CM du 19/10/2023
    Arrêté n° 1881 CM du 19 octobre 2023 portant modification de l'arrêté n° 105 CM du 29 janvier 2013 modifié fixant la liste des médicaments dont la mise sur le marché est admise en Polynésie française (AMM)
  • Arrêté n° 1882 CM du 19/10/2023
    Arrêté n° 1882 CM du 19 octobre 2023 portant modification de l'arrêté n° 111 CM du 29 janvier 2013 modifié fixant la classification service médical rendu (SMR) des médicaments
  • Arrêté n° 1883 CM du 20/10/2023
    Arrêté n° 1883 CM du 20 octobre 2023 modifiant l'arrêté n° 627 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des îles Tuamotu et Gambier
  • Arrêté n° 1884 CM du 20/10/2023
    Arrêté n° 1884 CM du 20 octobre 2023 modifiant l'arrêté n° 628 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des îles Marquises
  • Arrêté n° 1885 CM du 20/10/2023
    Arrêté n° 1885 CM du 20 octobre 2023 modifiant l'arrêté n° 629 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des îles Australes
  • Arrêté n° 1891 CM du 20/10/2023
    Arrêté n° 1891 CM du 20 octobre 2023 modifiant l'arrêté n° 626 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des îles Sous-le-Vent

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