Journal officiel 2023 N°90 du 10/11/2023
- Arrêté n° 1215 DMME/BRHT du 03/11/2023
Arrêté n° HC 1215 DMME/BRHT/tto du 3 novembre 2023 portant délégation de signature à Mme Céline Mana, cheffe du secrétariat général pour l'administration de la police (SGAP) en Polynésie française - Arrêté n° 1216 DMME/BRHT du 03/11/2023
Arrêté n° HC 1216 DMME/BRHT/tto du 3 novembre 2023 donnant délégation à effet de saisir et valider les actes de gestions dans l'application ministérielle Chorus Formulaire aux agents du secrétariat général pour l'administration de la police en Polynésie française - Arrêté n° 1218 DMME/BRHT du 03/11/2023
Arrêté n° HC 1218 DMME/BRHT/tto du 3 novembre 2023 donnant délégation pour utiliser une carte d'achat nominative aux agents du secrétariat général pour l'administration de la police (SGAP) en Polynésie française - Arrêté n° 1968 CM du 31/10/2023
Arrêté n° 1968 CM du 31 octobre 2023 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Marama Transports Touristiques au titre des aides à l'équipement des petites entreprises - Arrêté n° 1979 CM du 02/11/2023
Arrêté n° 1979 CM du 2 novembre 2023 portant autorisation de cession gratuite de plants à la communauté du Christ (Sanito) de Faa'a - Arrêté n° 1980 CM du 02/11/2023
Arrêté n° 1980 CM du 2 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'association Makiehitu - Avis n° 1981 CM du 02/11/2023
Avis n° 1981 CM du 2 novembre 2023 portant sur le projet de décret portant modification des critères d'accès au dispositif de l'article L. 1803-5 du code des transports - Arrêté n° 1982 CM du 02/11/2023
Arrêté n° 1982 CM du 2 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération d'athlétisme de Polynésie française pour l'acquisition de systèmes de chronométrage - Arrêté n° 1984 CM du 03/11/2023
Arrêté n° 1984 CM du 3 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 1455 CM du 24 août 2017 relatif à la partie “Arrêtés” du code polynésien des marchés publics - Arrêté n° 1985 CM du 03/11/2023
Arrêté n° 1985 CM du 3 novembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Love Here Pearl, sis à Tahaa, commune de Tahaa (exploitant n° 290)
