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Journal officiel 2023 N°93 du 21/11/2023

  • Arrêté n° 231 IDV/MATJS du 13/11/2023
    Arrêté n° HC 231 IDV/MATJS du 13 novembre 2023 portant habilitation de l'organisme de formation Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF) à mettre en place des sessions de formation préparant au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “animateur", mention "animation sociale"
  • Arrêté n° 1982023 du 13/11/2023
    Arrêté n° 198-2023 du 13 novembre 2023 portant délégation de signature. Abroge l'arrêté n° 192-2023 du 6 novembre 2023
  • Arrêté n° 1992023 du 13/11/2023
    Arrêté n° 199-2023 du 13 novembre 2023 portant délégation de signature. Abroge l'arrêté n° 191-2023 du 6 novembre 2023
  • Arrêté n° 2002023 du 13/11/2023
    Arrêté n° 200-2023 du 13 novembre 2023 portant délégation de signature. Abroge l'arrêté n° 125-2023 du 24 août 2023
  • Arrêté n° 2074 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2074 CM du 14 novembre 2023 relatif à l'avenant 2 à la convention d'exploitation de l'aérodrome de Bora Bora
  • Arrêté n° 2075 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2075 CM du 14 novembre 2023 relatif à l'avenant 2 à la convention d'exploitation de l'aérodrome de Raiatea
  • Arrêté n° 2076 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2076 CM du 14 novembre 2023 relatif à l'avenant 2 à la convention d'exploitation de l'aérodrome de Rangiroa
  • Arrêté n° 2077 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2077 CM du 14 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 1083 CM du 7 juillet 2023 portant création de zones d'interdiction de mouillage pour la protection des câbles et émissaires dans les eaux intérieures aux abords des îles de Raiatea et Tahaa
  • Arrêté n° 2078 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2078 CM du 14 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 2203 VP du 18 février 2021 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime remblayé, sis à Hitia'a, commune associée de Hitia'a O Te Rā, au profit de la SARL Mana Ito
  • Arrêté n° 2079 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2079 CM du 14 novembre 2023 autorisant la cession amiable à titre gratuit de 7 400 m² de soupe de corail sise dans les communes associées de To'ahotu et de Teahupo'o, au profit de la commune de Tai'arapu-Ouest

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