Journal officiel 2023 N°96 du 01/12/2023

• Arrêté n° 556 CAB/DPC du 22/11/2023
  Arrêté n° HC 556 CAB/DPC/lt du 22 novembre 2023 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique du 15 novembre 2023, dans la commune de Punaauia (Tahiti)
• Arrêté n° 563 DIE/NHB du 24/11/2023
  Arrêté n° HC 563 DIE/nhb du 24 novembre 2023 modifiant l'arrêté n° HC 114 DIE/xd du 7 mars 2023 fixant la composition du jury du diplôme d'Etat d'infirmier pour les sessions 2023 organisées en Polynésie française
• Arrêté n° 202318 SAITG du 20/11/2023
  Arrêté n° HC 2023-18 SAITG du 20 novembre 2023 portant attribution à la commune de Fakarava d'une subvention de 3 774 635 F CFP, soit 31 631,44 € au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2023, pour la réalisation de l'opération suivante : “Acquisition d'un camion de 6 m³ pour Niau”
• Arrêté n° 1048 DIRAJ/BAJC du 27/11/2023
  Arrêté n° HC 1048 DIRAJ/BAJC du 27 novembre 2023 relatif aux modalités de remboursement ou de prise en charge des frais de mission
• Arrêté n° 566 DIE/BFC du 27/11/2023
  Arrêté n° HC 566 DIE/BFC du 27 novembre 2023 portant reconduction, à compter du 1er janvier 2023, à 25 597 F CFP par mois le taux de base de l'indemnité représentative de logement - IRL - à verser à certaines catégories d'instituteurs (Dotation Spéciale Instituteurs)
• Arrêté n° 2129 CM du 23/11/2023
  Arrêté n° 2129 CM du 23 novembre 2023 portant organisation des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires (CAP) de la fonction publique de la Polynésie française - Mandat 2024-2028
• Arrêté n° 2111 CM du 23/11/2023
  Rectificatif à l'arrêté n° 2111 CM du 23 novembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 18-2023 CMA du 23 octobre 2023 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 du Centre des métiers d'art pour l'exercice 2023
• Arrêté n° 2130 CM du 23/11/2023
  Arrêté n° 2130 CM du 23 novembre 2023 relatif à la fiche financière devant être fournie par un fonctionnaire détaché au sein de la fonction publique de la Polynésie française
• Arrêté n° 2131 CM du 23/11/2023
  Arrêté n° 2131 CM du 23 novembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de la SCA Tarava Pearl à l'usage de son exploitation perlicole sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 492)
• Arrêté n° 2132 CM du 23/11/2023
  Arrêté n° 2132 CM du 23 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Coopérative maritime des producteurs de pêche hauturière de Polynésie française dans le cadre de la re-certification Marine Stewardship Council (MSC) de la pêcherie polynésienne pour l'année 2023