Journal officiel 2023 N°17 du 28/02/2023
- Arrêté n° 1732 MCE/DRM du 22/02/2023
Arrêté n° 1732 MCE/DRM du 22 février 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 4117 MPF du 22 mai 2017 accordant à M. Gérard Lucas le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 1733 MCE/DRM du 22/02/2023
Arrêté n° 1733 MCE/DRM du 22 février 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 10954 VP du 24 octobre 2018 accordant à M. Heimana Charles Teinauri le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 1734 MCE/DRM du 22/02/2023
Arrêté n° 1734 MCE/DRM du 22 février 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 2981 MRM du 19 mai 2010 accordant à M. Jeffry Tematauira Teuruarii le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 1748 MCE du 22/02/2023
Arrêté n° 1748 MCE du 22 février 2023 portant nomination des membres représentant les intérêts professionnels au sein de la commission consultative de la pêche hauturière prévue par la délibération n° 97-32 APF du 20 février 1997 modifiée relative à l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française - Arrêté n° 1750 MCE/DRM du 22/02/2023
Arrêté n° 1750 MCE/DRM du 22 février 2023 portant octroi d'un agrément de mareyeur au profit de la SARL Tahiti Nui Fish - Arrêté n° 1751 MCE/DIREN du 22/02/2023
Arrêté n° 1751 MCE/DIREN du 22 février 2023 portant prorogation de l'arrêté n° 10290 MCE/DIREN du 20 septembre 2021 autorisant la commune de Ua Huka à installer et exploiter une déchetterie dans la commune de Ua Huka, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement - Arrêté n° 1752 MCE/DIREN du 22/02/2023
Arrêté n° 1752 MCE/DIREN du 22 février 2023 portant modification de l'arrêté n° 1670 MCE/ENV du 17 février 2023 portant ouverture de l'enquête publique avec commissaire enquêteur n° 22-64 ENV/IC, sise dans la commune de Bora Bora, formulée par la SARL City PF, relative à l'installation et l'exploitation des équipements techniques d'un hôtel, installation classée pour la protection de l'envir[...] - Arrêté n° 1692 MGT du 21/02/2023
Arrêté n° 1692 MGT du 21 février 2023 portant autorisation d'extraction de 300 m³ de sable sur le domaine public fluvial, à l'embouchure du bras Est de la rivière de Papenoo, sise commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Papenoo, en faveur de l'entreprise M-J Import et Services - Arrêté n° 1693 MGT du 21/02/2023
Arrêté n° 1693 MGT du 21 février 2023 portant autorisation d'extraction de 300 m³ de sable sur le domaine public fluvial, à l'embouchure du bras Est de la rivière de Papenoo, sise dans la commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Papenoo, en faveur de la SARL MHT - Arrêté n° 1694 MGT du 21/02/2023
Arrêté n° 1694 MGT du 21 février 2023 portant autorisation d'extraction de 300 m³ de sable sur le domaine public fluvial, à l'embouchure du bras Est de la rivière de Papenoo, sise commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Papenoo, en faveur de l'entreprise Pito Entreprise
