Journal officiel 2024 N°1 du 02/01/2024
- Arrêté n° 2482 CM du 27/12/2023
Arrêté n° 2482 CM du 27 décembre 2023 portant organisation d'un jeu concours relatif à la promotion du simulateur carbone de la Polynésie française - Arrêté n° 2488 CM du 27/12/2023
Arrêté n° 2488 CM du 27 décembre 2023 rendant exécutoire la délibération n° 31/23/CA/ G2P du 15 décembre 2023 portant approbation de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) de l'établissement Grands projets de Polynésie pour l'exercice 2024 - Arrêté n° 1763 PR du 26/12/2023
Arrêté n° 1763 PR du 26 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 1313 PR du 2 octobre 2023 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Vaiava, sis à Punaauia, île de Tahiti, au profit de M. Dan Dreano, pour y exercer une activité de location d'équipements et d'accessoires non motorisés de loisirs nautiques - Arrêté n° 12689 MEF/DGAE du 26/12/2023
Arrêté n° 12689 MEF/DGAE du 26 décembre 2023 rectifiant l'annexe à l'arrêté n° 9891 MEF DGAE du 12 octobre 2023 portant reconnaissance de 212 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle - Arrêté n° 12711 MEF/DGAE du 27/12/2023
Arrêté n° 12711 MEF/DGAE du 27 décembre 2023 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois de janvier 2024 - Arrêté n° 12718 MEF/DBF du 27/12/2023
Arrêté n° 12718 MEF/DBF du 27 décembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 12665 MEF/DBF du 22 décembre 2023 portant répartition des crédits de paiement n° 1-2024 du fonds de prévention sanitaire et sociale (FPSS) pour l'exercice 2024 - Arrêté n° 12725 MEF/ADE du 27/12/2023
Arrêté n° 12725 MEF/ADE du 27 décembre 2023 portant délégation de signature de Mme Hinano Teanotoga, directrice par intérim de l'Agence de développement économique, au profit d'un agent placé sous son autorité - Arrêté n° 12723 MJP du 27/12/2023
Arrêté n° 12723 MJP du 27 décembre 2023 portant attribution du certificat professionnel polynésien d'accompagnateur d'activités physiques de pleine nature, mention “randonnée à scooter ou moto des mers à selle” - Arrêté n° 12726 MGT du 27/12/2023
Arrêté n° 12726 MGT du 27 décembre 2023 portant autorisation d'empiétement d'une superficie totale de huit mètres carrés (8 m²), dans la zone soumise à autorisation, sur les parcelles cadastrées section KD n° 5 et n° 6 (terre Patuaie), sise à Opoa, commune de Taputapuatea, sur l'île de Raiatea, au profit de M. Michaël Mu San - Arrêté n° 12724 MJP du 27/12/2023
Arrêté n° 12724 MJP du 27 décembre 2023 portant attribution du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature mention “plongée subaquatique”
