Journal officiel 2024 N°11 du 06/02/2024
- Arrêté n° 78 CM du 30/01/2024
Arrêté n° 78 CM du 30 janvier 2024 portant affectation de l'abri de survie édifié sur les parcelles cadastrées commune de Rangiroa, commune associée de Tikehau, section AD n° 66 et n° 72, au profit de la commune de Rangiroa - Arrêté n° 83 CM du 31/01/2024
Arrêté n° 83 CM du 31 janvier 2024 portant acceptation de la démission présentée par Mme Marine NOGUIER et mettant fin à ses fonctions en qualité de directrice générale des ressources humaines - Arrêté n° 84 CM du 31/01/2024
Arrêté n° 84 CM du 31 janvier 2024 portant nomination de Mme Moerani LEHARTEL en qualité de directrice générale des ressources humaines par intérim - Arrêté n° 85 CM du 31/01/2024
Arrêté n° 85 CM du 31 janvier 2024 portant nomination de Mme Ravahere RAUZY en qualité de directrice par intérim des solidarités, de la famille et de l'égalité - Arrêté n° 86 CM du 31/01/2024
Arrêté n° 86 CM du 31 janvier 2024 modifiant l'arrêté n° 324 CM du 9 mars 1998 modifié fixant le régime d'importation de certains jus et boissons aux fruits - Arrêté n° 87 CM du 01/02/2024
Arrêté n° 87 CM du 1er février 2024 portant prorogation du délai de validité de l'arrêté n° 596 CM du 22 avril 2022 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Hūāhine pour l'acquisition d'un camion grappin pour les services techniques - Arrêté n° 88 CM du 01/02/2024
Arrêté n° 88 CM du 1er février 2024 relatif au bien-être animal et portant modification de l'arrêté n° 216 CM du 2 mars 2017 portant organisation et composition du comité d'attribution des subventions en matière de protection, de conservation, de gestion et de valorisation de l'environnement de la Polynésie française - Arrêté n° 90 CM du 01/02/2024
Arrêté n° 90 CM du 1er février 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française (IJSPF) pour financer les études relatives à la construction d'une salle de badminton et tennis de table au complexe sportif du collège de Henri-Hiro, sis à Faa'a - Arrêté n° 91 CM du 01/02/2024
Arrêté n° 91 CM du 1er février 2024 portant prolongation du délai de réalisation prévu à l'article 3 de l'arrêté n° 21 CM du 5 janvier 2023 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération “Viabilisation de parcelles Atehui - Etudes”, commune de Papara - Arrêté n° 92 CM du 01/02/2024
Arrêté n° 92 CM du 1er février 2024 portant modification de l'arrêté n° 1266 CM du 26 juillet 2023 accordant un agrément à l'entité organisatrice, le Comité organisateur des jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 ainsi qu'aux organismes qui lui sont affiliés pour l'organisation des épreuves de surf des jeux Olympiques en Polynésie française en 2024
