Journal officiel 2024 N°12 du 09/02/2024
- Arrêté n° 15 HC/MATJS du 24/01/2024
Arrêté n° HC 15 MATJS du 24 janvier 2024 portant nomination des membres du jury du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur prévu à l'article 7 de l'arrêté du 20 janvier 2022 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur - Arrêté n° 36 CAB/BCAB/RIPC-CH/mli du 24/01/2024
Arrêté n° HC 36 CAB/BCAB/RIPC-CH/mli du 24 janvier 2024 portant attribution de la médaille d'argent de 2e classe pour acte de courage et de dévouement à M. Samuel ROSCOL - Arrêté n° 35 CAB/BCAB/RIPC-CH/mli du 24/01/2024
Arrêté n° HC 35 CAB/BCAB/RIPC-CH/mli du 24 janvier 2024 portant attribution de la médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement à MM. Tupuna BURNS, Manea KOUAKOU, Raimanu MAHAI et Eddy TAVAITAI - Arrêté n° 34 CAB/BCAB/RIPC-CH/mli du 24/01/2024
Arrêté n° HC 34 CAB/BCAB/RIPC-CH/mli du 24 janvier 2024 portant attribution de la médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement à M. Sébastien ROUFFET - Arrêté
Arrêté du 25 janvier 2024 portant délégation de signature - Arrêté n° 14 DIE/FIP du 12/01/2024
Arrêté n° HC 14 DIE/FIP du 12 janvier 2024 portant modification de l'arrêté n° 884 DIE/FIP du 17 novembre 2017 relatif à l'opération “conduite d'opération pour la mise en œuvre du schéma directeur de l'assainissement des eaux usées” de la commune de Uturoa - Arrêté n° 13 DIE/FIP du 11/01/2024
Arrêté n° HC 13 DIE/FIP du 11 janvier 2024 portant modification de l'arrêté n° HC 733 DIE/FIP du 10 mai 2022 relatif à l'opération “Acquisition d'un camion-citerne rural moyen (CCRM) destiné au centre incendie-secours” pour la commune de Mahina - Arrêté n° 16 DIE/FIP du 12/01/2024
Arrêté n° HC 16 DIE/FIP du 12 janvier 2024 portant modification de l'arrêté n° 3115 DIE/FIP du 5 mai 2021 modifié relatif à l'opération “DTIC - Travaux de rénovation du réservoir d'eau potable de Vaitemanu 1” de la commune de Uturoa - Arrêté n° 15 DIE/FIP du 12/01/2024
Arrêté n° HC 15 DIE/FIP du 12 janvier 2024 portant modification de l'arrêté n° 1837 DIE/FIP du 31 mars 2021 modifié relatif à l'opération “Etudes de faisabilité pour le CET de Huahine, Tahaa et Maupiti - Mise en œuvre du PGD” de la communauté des communes de Hava'i - Arrêté n° 32 DIE/FIP du 23/01/2024
Arrêté n° HC 32 DIE/FIP du 23 janvier 2024 portant attribution d'une dotation du “Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) de 9 240 000 F CFP, soit 77 431,20 €, à la commune de Moorea-Maiao pour le financement de l'opération “Actualisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable”
Page : 1  2   3   4   5   6   7   8