Journal officiel 2024 N°13 du 13/02/2024
- Arrêté n° 82 DMME/BRHT du 07/02/2024
Arrêté n° HC 82 DMME/BRHT/tto du 7 février 2024 portant délégation de signature à M. Christophe DELETANG, directeur des moyens et de la modernisation de l'Etat - Arrêté n° 83 DMME/BRHT du 07/02/2024
Arrêté n° HC 83 DMME/BRHT/tto du 7 février 2024 portant délégation de signature et de la qualité d'ordonnateur secondaire délégué à Mme Virginie TANQUEREL, cheffe d'établissement du centre de détention Tatutu de Papeari en Polynésie française - Arrêté n° 89 CM du 01/02/2024
Arrêté n° 89 CM du 1er février 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'exercice 2024 en faveur de l'Université de la Polynésie française (UPF) pour le financement d'un contrat d'ingénieur de 6 mois dans le cadre des programmes de recherche PVCAM et RECIF - Avis n° 120 CM du 06/02/2024
Avis n° 120 CM du 6 février 2024 portant sur le projet de décret relatif à la modification des critères d'accès au dispositif de l'article L. 1803-5 du code des transports - Arrêté n° 122 CM du 07/02/2024
Arrêté n° 122 CM du 7 février 2024 portant nomination de Mme Tararaina CHANSY en qualité de directrice par intérim de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française - Arrêté n° 123 CM du 07/02/2024
Arrêté n° 123 CM du 7 février 2024 portant modification de l'arrêté n° 81 CM du 24 janvier 2013 approuvant les modèles types de déclaration de chiffres d'affaires ou de recettes brutes et d'annexes à cette déclaration servant de base de calcul de l'impôt sur les transactions - Arrêté n° 126 CM du 08/02/2024
Arrêté n° 126 CM du 8 février 2024 portant modification de l'arrêté n° 1016 CM du 11 juin 2021 portant application de la loi du pays n° 2021-20 du 30 avril 2021 portant création d'un soutien à la création cinématographique et audiovisuelle (SCCA) - Arrêté n° 221 PR du 07/02/2024
Arrêté n° 221 PR du 7 février 2024 portant délégation de signature à Mme Vaiana Katia NADJARIAN, tavana hau par intérim de la circonscription des îles Sous-le-Vent - Arrêté n° 227 PR du 07/02/2024
Arrêté n° 227 PR du 7 février 2024 autorisant la prise en charge des divers frais générés en Polynésie par la mission de Mme Frédérique WEIXLER, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche - Arrêté n° 231 PR du 08/02/2024
Arrêté n° 231 PR du 8 février 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Kaipolani AMARU dans le cadre du dispositif d'aide à la création numérique - ACN
