Journal officiel 2024 N°144 du 10/12/2024
- Arrêté n° 1394 DMME/BRHT du 05/12/2024
Arrêté n° HC 1394 DMME/BRHT/tto du 5 décembre 2024 donnant délégation à effet de saisir et valider dans l'application informatique Chorus Formulaires - Arrêté n° 2253 CABINET/DS du 03/12/2024
Arrêté n° HC 2253 CABINET/DS du 3 décembre 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pour des missions de police administrative de la direction territoriale de la police nationale - Arrêté n° 91412024 VRPF/DABF du 26/11/2024
Arrêté n° 9141-2024 VRPF/DABF du 26 novembre 2024 fixant le montant des crédits alloués au titre du forfait externat attribués aux établissements d'enseignement privé du second degré sous-contrat - Délibération n° 2024-111 APF du 28/11/2024
Délibération n° 2024-111 APF du 28 novembre 2024 portant approbation du compte financier de l'exercice 2023 de la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire et affectation de son résultat - Délibération n° 2024-112 APF du 28/11/2024
Délibération n° 2024-112 APF du 28 novembre 2024 portant approbation du compte financier de l'exercice 2023 de l'établissement public Vanille de Tahiti et affectation de son résultat - Arrêté n° 2242 CM du 29/11/2024
Arrêté n° 2242 CM du 29 novembre 2024 portant prolongation du délai de réalisation prévu à l'article 3 de l'arrêté n° 1151 CM du 30 juillet 2020 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération « Études préalables acquisitions foncières - programmation 2020 » - Arrêté n° 2243 CM du 29/11/2024
Arrêté n° 2243 CM du 29 novembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 1482 CM du 29 août 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCCA, en faveur de la SARL Les Films du Pacifique Tahiti pour la production audiovisuelle d'un documentaire en série, intitulé Artistes du fenua - saison 2, épisodes 1 à 5 - Arrêté n° 2244 CM du 29/11/2024
Arrêté n° 2244 CM du 29 novembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 1450 CM du 27 août 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCCA, en faveur de la SARL Bleu Lagon Productions pour la production audiovisuelle d'un documentaire en série, intitulé Tahiti tatoo - les maîtres tatoueurs - Arrêté n° 2245 CM du 29/11/2024
Arrêté n° 2245 CM du 29 novembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 1457 CM du 27 août 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCCA en faveur de la SARL Bleu Lagon Productions pour la production audiovisuelle d'un documentaire en série, intitulé Le pouvoir des plantes, saison 1, épisodes 6 à 10 - Arrêté n° 2246 CM du 29/11/2024
Arrêté n° 2246 CM du 29 novembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 1460 CM du 27 août 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCCA, en faveur de la SARL Les Films du Pacifique Tahiti pour la production audiovisuelle d'un documentaire en série, intitulé Initiatives fenua - saison 3 épisodes 1 à 5
