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Journal officiel 2024 N°148 du 13/12/2024

  • Arrêté n° 276 IDV/MATJS du 09/12/2024
    Arrêté n° HC 276 IDV/MATJS du 9 décembre 2024 portant attribution du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « animateur » mention « animation sociale »
  • Arrêté n° 632 CAB/BCAB/RIPC-CH du 05/12/2024
    Arrêté n° HC 632 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 5 décembre 2024 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à M. Romain POLVEREL et à M. Yan DEPOOT, opérateurs du centre de traitement de l'alerte
  • Arrêté n° 633 CAB/BCAB/RIPC-CH du 05/12/2024
    Arrêté n° HC 633 CAB/BCAB/RIPC-CH/dr du 5 décembre 2024 portant attribution d'une lettre de félicitations pour actes de courage et de dévouement à Stellio RICHMOND
  • Arrêté n° 1394 DMME/BRHT du 05/12/2024
    Erratum à l'arrêté n° HC 1394 DMME/BRHT/tto du 5 décembre 2024 donnant délégation à effet de saisir et valider dans l'application informatique Chorus Formulaires
  • Arrêté n° 2282 CAB/DS du 09/12/2024
    Arrêté n° HC 2282 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de la validité de l'évaluation de la sûreté de l'installation portuaire « Quai des paquebots Épis croisières » (IP 5102) située dans le domaine portuaire du Port autonome de Papeete
  • Arrêté n° 2283 CAB/DS du 09/12/2024
    Arrêté n° HC 2283 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de l'évaluation de sûreté de l'installation portuaire « Quai butanier » (IP 5103) située dans le domaine du Port autonome de Papeete
  • Arrêté n° 2285 CAB/DS du 09/12/2024
    Arrêté n° HC 2285 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de l'évaluation de sûreté de l'installation portuaire « Quai pétrolier de Motu Uta » (IP5105) située sur le domaine du Port autonome de Papeete
  • Arrêté n° 2286 CAB/DS du 09/12/2024
    Arrêté n° HC 2286 CAB/DS/ry du 9 décembre 2024 portant prorogation de l'évaluation de sûreté de l'installation portuaire « Quai Uturoa - Raiatea » (IP 5201) située sur le domaine du Port autonome de Papeete
  • Arrêté n° 2264 CM du 03/12/2024
    Arrêté n° 2264 CM du 3 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 12-2024 ILM du 5 novembre 2024 relative à la modification de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses de l'institut Louis-Malardé pour l'exercice 2024
  • Arrêté n° 2268 CM du 03/12/2024
    Arrêté n° 2268 CM du 3 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 63-2024 IJSPF du 4 novembre 2024 du conseil d'administration de l'établissement Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française, portant modification de la délibération n° 1-2024 IJSPF du 18 janvier 2024 portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2024 de l'Institut de la jeunesse et des sports[...]

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