Journal officiel 2024 N°156 du 24/12/2024
- Arrêté n° 245 MATJS du 28/11/2024
Arrêté n° HC 245 MATJS du 28 novembre 2024 modifiant l'arrêté n° 3 MAAT du 4 juin 2008 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueil collectif de mineur - Arrêté n° 246 MATJS du 28/11/2024
Arrêté n° HC 246 MATJS du 28 novembre 2024 modifiant l'arrêté n° 17 MAFIC du 12 janvier 1994 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueil collectif de mineurs - Arrêté n° 280 IDV/MATJS du 19/12/2024
Arrêté n° HC 280 IDV/MATJS du 19 décembre 2024 portant nomination des experts pouvant assister les membres du jury de la formation au diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « animation socio-éducative ou culturelle », mention « développement de projets, territoires et réseaux » - Arrêté n° 349 SGAP/DIR du 18/12/2024
Arrêté n° HC 349 SGAP/DIR du 18 décembre 2024 portant agrément du stand de tir « tir sportif et loisir de Polynésie » situé à Punaauia. - Arrêté n° 2366 CM du 19/12/2024
Arrêté n° 2366 CM du 19 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 4-2024 CA.RSPF du 21 novembre 2024 relative au budget de l'exercice 2025 du régime de solidarité de la Polynésie française - Arrêté n° 2367 CM du 19/12/2024
Arrêté n° 2367 CM du 19 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 11-2024 CA.CPS du 21 novembre 2024 relative à la décision modificative n° 1 du budget de fonctionnement 2024 de la CPS - Arrêté n° 2368 CM du 19/12/2024
Arrêté n° 2368 CM du 19 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 12-2024 CA.CPS du 21 novembre 2024 relative à la décision modificative n° 1 du budget 2024 du régime des salariés - Arrêté n° 2369 CM du 19/12/2024
Arrêté n° 2369 CM du 19 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 18-2024 CA.CPS du 21 novembre 2024 relative au budget d'investissement de la Caisse de prévoyance sociale pour l'exercice 2025 - Arrêté n° 2370 CM du 19/12/2024
Arrêté n° 2370 CM du 19 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 19-2024 CA.CPS du 21 novembre 2024 relative au budget de fonctionnement de la Caisse de prévoyance sociale pour l'exercice 2025 - Arrêté n° 2371 CM du 19/12/2024
Arrêté n° 2371 CM du 19 décembre 2024 rendant exécutoire la délibération n° 21-2024 CA.CPS du 21 novembre 2024 relative au budget 2025 du régime des salariés
