Journal officiel 2024 N°22 du 08/03/2024
- Arrêté n° 10452024 VR/DRH du 05/02/2024
Arrêté n° 1045-2024 VR/DRH du 5 février 2024 portant composition du jury académique pour la validation du certificat d'aptitude au professorat en vue de la titularisation des professeurs des écoles de l'Etat créé pour la Polynésie française, session 2024 - Arrêté n° 10462024 VR/DRH du 05/02/2024
Arrêté n° 1046-2024 VR/DRH du 5 février 2024 portant composition du jury académique pour la validation du certificat d'aptitude au professorat en vue de la titularisation des maîtres contractuels en Polynésie française, session 2024 - Arrêté n° 42 HC/MATJS du 26/02/2024
Arrêté n° 42 HC/MATJS du 26 février 2024 portant délivrance du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur en application de l'arrêté du 20 janvier 2022 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur - Arrêté n° 76 DIRAJ/BAJC du 29/02/2024
Arrêté n° HC 76 DIRAJ/BAJC/gl du 29 février 2024 prorogeant la cessibilité des terres des sites d'implantation des installations hydrauliques de Hipu (Hipu), de Patio (Iripau), de Tapuamu (Tapuamu) et de Vaipiti (Niua), sises commune de Taha'a - Avis n° 236 CM du 01/03/2024
Avis n° 236 CM du 1er mars 2024 sur le projet de décret pris pour l'application des articles 1er, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 12, 13 et 14 de la loi organique n° 2023-1058 du 20 novembre 2023 relative à l'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire - Arrêté n° 237 CM du 01/03/2024
Arrêté n° 237 CM du 1er mars 2024 portant modification de l'arrêté n° 1904 CM du 16 septembre 2022 portant approbation des formulaires relatifs au régime fiscal applicable aux groupes de sociétés prévu aux articles LP. 120 et suivants du code des impôts - Arrêté n° 238 CM du 01/03/2024
Arrêté n° 238 CM du 1er mars 2024 approuvant une aide financière en faveur de la SCA Te Puku Kai O Nuku Hiva - Arrêté n° 240 CM du 01/03/2024
Arrêté n° 240 CM du 1er mars 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SA Jus de fruit de Moorea - Arrêté n° 241 CM du 01/03/2024
Arrêté n° 241 CM du 1er mars 2024 approuvant une aide financière en faveur de la SARL Hotu Maa Tahiti - Arrêté n° 242 CM du 01/03/2024
Arrêté n° 242 CM du 1er mars 2024 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de l'association familiale agricole Teiviroa Teoheohe Tetaumatai
