Journal officiel 2024 N°56 du 28/05/2024
- Arrêté n° 259 DIRAJ du 17/05/2024
Arrêté n° HC 259 DIRAJ du 17 mai 2024 retardant l'heure de clôture du scrutin dans certaines communes de Polynésie française à l'occasion de l'élection des représentants au Parlement européen le samedi 8 juin 2024 - Arrêté n° 266 CAB/DPC du 22/05/2024
Arrêté n° HC 266 CAB/DPC/lt du 22 mai 2024 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 2 à la date du 30 mai 2024 pour des candidats présentés par l'Institut de formation du Pacifique (IFP) - Arrêté n° 268 CAB du 22/05/2024
Arrêté n° HC 268 CAB du 22 mai 2024 portant sécurisation du parcours du relais de la flamme olympique du 13 juin 2024 - Arrêté n° 724 CM du 21/05/2024
Arrêté n° 724 CM du 21 mai 2024 portant modification du code de l'environnement concernant les activités bruyantes - Arrêté n° 725 CM du 21/05/2024
Arrêté n° 725 CM du 21 mai 2024 portant modification de l'arrêté n° 2099 CM du 17 décembre 2015 pris pour l'application de l'article LP. 22 de la loi du pays n° 2009-21 du 7 décembre 2009 relative au cadre réglementaire des délégations de service public de la Polynésie française et de ses établissements publics dans le secteur de l'énergie - Avis n° 732 CM du 22/05/2024
Avis n° 732 CM du 22 mai 2024 portant avis sur la candidature de M. Fabien HAXAIRE au poste de responsable de la Paierie de la Polynésie française - Arrêté n° 733 CM du 22/05/2024
Arrêté n° 733 CM du 22 mai 2024 portant modification de l'arrêté n° 1519 CM du 5 novembre 2013 relatif à la composition et au fonctionnement du comité consultatif pour la biosécurité - Arrêté n° 742 CM du 22/05/2024
Arrêté n° 742 CM du 22 mai 2024 portant réglementation spécifique de la navigation maritime et des activités nautiques durant la manifestation nautique dénommée Te Aito Tahiti se déroulant à Tahiti du 6 au 8 juin 2024 - Arrêté n° 743 CM du 23/05/2024
Arrêté n° 743 CM du 23 mai 2024 portant organisation et fonctionnement du service de l'imprimerie officielle - Arrêté n° 726 CM du 21/05/2024
Arrêté n° 726 CM du 21 mai 2024 rendant exécutoires les délibérations n° 27-2020/2021 du 20 avril 2021 et n° 28-2020/2021 du 20 avril 2021 du lycée Paul-Gauguin portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2020
