Journal officiel 2024 N°66 du 19/06/2024
- Arrêté n° 823 CM du 13/06/2024
Arrêté n° 823 CM du 13 juin 2024 abrogeant l'arrêté n° 2008 CM du 18 novembre 2020 portant octroi d'une licence de transporteur aérien à la SAS Fly Coral Way - Arrêté n° 825 CM du 13/06/2024
Arrêté n° 825 CM du 13 juin 2024 portant nomination de M. Damien CLEMENCON en qualité d'agent comptable de l'Établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française - Arrêté n° 826 CM du 13/06/2024
Arrêté n° 826 CM du 13 juin 2024 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale du mois de mai 2024 - Arrêté n° 827 CM du 13/06/2024
Arrêté n° 827 CM du 13 juin 2024 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de mai 2024 - Avis n° 832 CM du 13/06/2024
Avis n° 832 CM du 13 juin 2024 sur le projet de décret portant diverses modifications aux dispositions réglementaires applicables aux études préalables à la pose ou à l'enlèvement des câbles et pipelines sous-marins en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française - Arrêté n° 833 CM du 14/06/2024
Arrêté n° 833 CM du 14 juin 2024 portant cession gratuite de plants à l'association Brigade verte - Arrêté n° 838 CM du 17/06/2024
Arrêté n° 838 CM du 17 juin 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Section sportive de Tefana football pour le financement de l'organisation de CLSH à dominante sportive pendant les vacances scolaires - Arrêté n° 839 CM du 17/06/2024
Arrêté n° 839 CM du 17 juin 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Afareaitu - Moorea pour financer le réaménagement d'une salle de classe - Arrêté n° 840 CM du 17/06/2024
Arrêté n° 840 CM du 17 juin 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Atuona pour financer la prise en charge des frais de transports vers Tahiti de la délégation dans le cadre du Souvenir Français - Arrêté n° 841 CM du 17/06/2024
Arrêté n° 841 CM du 17 juin 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Taravao pour financer l'achat de cartes de transport scolaire
