Journal officiel 2024 N°74 du 09/07/2024
- Arrêté n° 667 DMME/BRHT du 03/07/2024
Arrêté n° HC 667 DMME/BRHT/ho du 3 juillet 2024 portant délégation de signature à M. Christophe DELETANG, directeur des moyens et de la modernisation de l'État - Arrêté n° 668 DMME/BRHT du 03/07/2024
Arrêté n° HC 668 DMME/BRHT/ho du 3 juillet 2024 donnant délégation de signature pour l'ordonnancement des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus) - Arrêté n° 669 DMME/BHRT du 03/07/2024
Arrêté n° HC 669 DMME/BRHT/ho du 3 juillet 2024 donnant délégation à effet de saisir et valider dans l'application informatique Chorus Formulaires - Arrêté n° 670 DMME/BRHT du 03/07/2024
Arrêté n° HC 670 DMME/BRHT/ho du 3 juillet 2024 portant délégation de signature à Mme Nathalie HEBRAUD-BETHENCOURT, directrice des interventions de l'État - Arrêté n° 935 CM du 04/07/2024
Arrêté n° 935 CM du 4 juillet 2024 portant réglementation temporaire de la circulation, de la navigation, du mouillage des navires et des activités nautiques durant la manifestation nautique dénommée « Épreuves de surf des jeux Olympiques de Paris 2024 » se déroulant du 20 juillet au 5 août 2024 à Teahupoo - Arrêté n° 933 CM du 04/07/2024
Arrêté n° 933 CM du 4 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération du conseil d'administration n° 5 MTI 2024 du 20 juin 2024 de l'établissement Te Fare Iamanaha - Musée de Tahiti et des îles, fixant l'indice de rémunération mensuelle brute de Mme Hinanui CAUCHOIS, directrice de l'établissement public administratif « Te Fare Iamanaha - Musée de Tahiti et des îles » - Arrêté n° 1062 PR du 03/07/2024
Arrêté n° 1062 PR du 3 juillet 2024 portant attribution d'une indemnité de formation aux étudiants admis à suivre des formations du secteur social dans le cadre de la formation initiale - Arrêté n° 5774 MGT du 03/07/2024
Arrêté n° 5774 MGT du 3 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine public maritime, sur la plage côté océan, au droit de la parcelle cadastrée section A n° 891, sise sur l'atoll de Rangiroa, en faveur de Mme Diana TEHAHE épouse KAUA - Arrêté n° 5775 MGT du 03/07/2024
Arrêté n° 5775 MGT du 3 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine public maritime, sur la plage côté océan, au droit de la parcelle cadastrée section A n° 891, sise sur l'atoll de Rangiroa, en faveur de Mme Eugenie TEINAORE - Arrêté n° 5796 MPR du 03/07/2024
Arrêté n° 5796 MPR du 3 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 18-2024 du 10 juin 2024 du conseil d'établissement de l'Établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française portant approbation de la décision modificative n° 1 au budget 2024
