Journal officiel 2024 N°83 du 30/07/2024
- Arrêté n° 370 CAB/BCAB/RIPCE/CH du 12/07/2024
Arrêté n° HC 370 CAB/BCAB/RIPCE/CH/hm du 12 juillet 2024 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Argent au titre de la promotion du 14 juillet 2024 - Arrêté n° 371 CAB/BCAB/RIPCE-CH du 12/07/2024
Arrêté n° HC 371 CAB/BCAB/RIPCE-CH/hm du 12 juillet 2024 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Vermeil au titre de la promotion du 14 juillet 2024 - Arrêté n° 372 CAB/BCAB/RIPCE/CH du 12/07/2024
Arrêté n° HC 372 CAB/BCAB/RIPCE/CH/hm du 12 juillet 2024 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Or au titre de la promotion du 14 juillet 2024 - Arrêté n° 373 CAB/BCAB/RIPCE-CH du 12/07/2024
Arrêté n° HC 373 CAB/BCAB/RIPCE-CH/hm du 12 juillet 2024 portant attribution de la médaille d'honneur du travail échelon Grand Or au titre de la promotion du 14 juillet 2024 - Arrêté n° 1176 CM du 25/07/2024
Arrêté n° 1176 CM du 25 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association 193 pour le financement de l'activité de sa Cellule d'accompagnement et de réparation des victimes des essais nucléaires (CARVEN) au titre de l'année 2024 - Arrêté n° 1178 CM du 25/07/2024
Arrêté n° 1178 CM du 25 juillet 2024 fixant la liste, la forme et les modalités de dépôt des éléments de suivi de la marchandise dans le système FETIA - Arrêté n° 1184 CM du 25/07/2024
Arrêté n° 1184 CM du 25 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 12-24 CFPA du 25 juin 2024 du Centre de formation professionnelle pour adultes portant sur l'indemnité de formation octroyée aux jurés des sessions d'évaluation - Arrêté n° 1187 CM du 25/07/2024
Arrêté n° 1187 CM du 25 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 7-2024 ISPF du 26 juin 2024 portant adoption du compte financier de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'exercice 2023 et affectation de son résultat - Arrêté n° 1188 CM du 25/07/2024
Arrêté n° 1188 CM du 25 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 14-2024 ISPF du 26 juin 2024 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'exercice 2024 - Arrêté n° 6453 MGT du 24/07/2024
Arrêté n° 6453 MGT du 24 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 600 m³ de tout-venant sur le domaine public fluvial dans le cadre du curage avec extraction de la rivière Tutaipaapaa entre les parcelles cadastrées sections M n° 283 à M n° 310 en rive gauche et M n° 349 à M n° 34 en rive droite sises dans la commune de Arue, en faveur de la direction de l'équipement
