Journal officiel 2025 N°110 du 16/05/2025
- Arrêté n° 688 CM du 15/05/2025
Arrêté n° 688 CM du 15 mai 2025 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Polynésie française et l'établissement Grands Projets de Polynésie (G2P) relative aux études préliminaires pour l'aménagement de la baie Phaéton - Arrêté n° 689 CM du 15/05/2025
Arrêté n° 689 CM du 15 mai 2025 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public fluvial, dépendant de la rivière Papeava, sise commune de Papeete, au profit de la SCI Chong - Arrêté n° 690 CM du 15/05/2025
Arrêté n° 690 CM du 15 mai 2025 rendant exécutoire la délibération n° 2-2025 du 21 mars 2025 portant approbation du compte financier 2024 de l'Établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française et affectation de son résultat - Arrêté n° 904 PR du 12/05/2025
Arrêté n° 904 PR du 12 mai 2025 portant octroi d'une aide financière à M. Laurent, Daniel, Alain BOURGEON - Arrêté n° 919 PR du 15/05/2025
Arrêté n° 919 PR du 15 mai 2025 portant retrait de la licence de navigation charter « professionnelle » à Tahiti Yacht Charter SAS pour le navire à voile (Manava) - Arrêté n° 920 PR du 15/05/2025
Arrêté n° 920 PR du 15 mai 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 75 PR du 13 février 2013 portant attribution d'une licence de navigation charter « professionnelle » à l'EURL Dream Yacht Tahiti pour le voilier (Curie) - Arrêté n° 921 PR du 15/05/2025
Arrêté n° 921 PR du 15 mai 2025 abrogeant l'arrêté n° 12660 MTT du 15 décembre 2020 portant attribution de la licence de navigation charter « professionnelle » à l'EURL Dream Yacht Tahiti pour le navire à voile (Kiwi III) - Arrêté n° 922 PR du 15/05/2025
Arrêté n° 922 PR du 15 mai 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 2297 PR du 30 juin 2011 modifié portant attribution d'une licence de navigation charter « professionnelle » à Dream Yacht Tahiti EURL pour les navires (Amazone) et (Hudson) - Arrêté n° 923 PR du 15/05/2025
Arrêté n° 923 PR du 15 mai 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 2460 PR du 4 août 2011 modifié portant attribution d'une licence de navigation charter « professionnelle » à Dream Yacht Tahiti EURL pour le navire (Colorado) - Arrêté n° 924 PR du 15/05/2025
Arrêté n° 924 PR du 15 mai 2025 portant abrogation de l'arrêté n° 74 PR du 13 février 2013 portant attribution d'une licence de navigation charter « professionnelle » à l'EURL Dream Yacht Tahiti pour le voilier (Chappe)
