Journal officiel 2025 N°14 du 20/01/2025
- Arrêté n° 56 DMME/BRHT du 16/01/2025
Arrêté n° HC 56 DMME/BRHT/sl du 16 janvier 2025 donnant délégation de signature pour l'ordonnancement des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus) - Arrêté n° 57 DMME/BRHT du 16/01/2025
Arrêté n° HC 57 DMME/BRHT/sl du 16 janvier 2025 portant délégation de signature à M. Christophe DELETANG, directeur des moyens et de la modernisation de l'État - Arrêté n° 48 CM du 17/01/2025
Arrêté n° 48 CM du 17 janvier 2025 modifiant l'arrêté n° 1852 CM du 18 octobre 2024 portant approbation du programme de vols réguliers de la saison IATA hiver 2024-2025 de la compagnie aérienne Hawaiian Airlines - Arrêté n° 49 CM du 17/01/2025
Arrêté n° 49 CM du 17 janvier 2025 portant création et organisation de la mention « pirogue à voile traditionnelle » du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif - Arrêté n° 52 CM du 17/01/2025
Arrêté n° 52 CM du 17 janvier 2025 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Tahiti 2027 : COJ Tahiti 2027 pour l'aménagement de ses locaux, l'acquisition de mobilier, de matériel informatique et de véhicules - Arrêté n° 53 CM du 17/01/2025
Arrêté n° 53 CM du 17 janvier 2025 portant admission de la SARL Natitea, au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 modifiée et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 modifiée au titre de l'exploitation du navire (Saint Xavier Maris Stella III) - Arrêté n° 54 CM du 17/01/2025
Arrêté n° 54 CM du 17 janvier 2025 portant admission de la SNC Aremiti Ferry, au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 modifiée et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 modifiée au titre de l'exploitation du navire (Tauati Ferry) - Arrêté n° 55 CM du 17/01/2025
Arrêté n° 55 CM du 17 janvier 2025 portant admission de la SNC Hargous et Compagnie, au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 modifiée et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 modifiée au titre de l'exploitation du navire (Cobia III) - Arrêté n° 56 CM du 17/01/2025
Arrêté n° 56 CM du 17 janvier 2025 portant admission de la SA Compagnie Polynésienne de Transport Maritime (CPTM), au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 modifiée et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 modifiée au titre de l'exploitation du navire (Aranui 5) - Arrêté n° 57 CM du 17/01/2025
Arrêté n° 57 CM du 17 janvier 2025 rendant exécutoire la délibération du conseil d'administration n° 16 ICPF 24 du 5 décembre 2024 de l'établissement Institut du cancer de Polynésie française - Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai, relative aux conditions d'accueil et de gratification des étudiants effectuant un stage au sein de l'Institut du cancer de Polynésie française
