Journal officiel 2025 N°231 du 07/10/2025
- Arrêté n° 1896 CM du 03/10/2025
Arrêté n° 1896 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 2-2025 CA.CPS du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2023 du régime des salariés - Arrêté n° 1897 CM du 03/10/2025
Arrêté n° 1897 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 2-2025 CA.RNS du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2023 du régime des non-salariés - Arrêté n° 1898 CM du 03/10/2025
Arrêté n° 1898 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 2-2025 CA.RSPF du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2023 du régime de solidarité de la Polynésie française - Arrêté n° 1899 CM du 03/10/2025
Arrêté n° 1899 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 3-2025 CA.CPS du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2024 du régime des salariés - Arrêté n° 1900 CM du 03/10/2025
Arrêté n° 1900 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 3-2025 CA.RNS du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2024 du régime des non-salariés - Arrêté n° 1901 CM du 03/10/2025
Arrêté n° 1901 CM du 3 octobre 2025 rendant exécutoire la délibération n° 3-2025 CA.RSPF du 11 juillet 2025 relative à l'approbation des comptes de l'exercice 2024 du régime de solidarité de la Polynésie française - Arrêté n° 1902 CM du 03/10/2025
Arrêté n° 1902 CM du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Judo Club de Taravao pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2025 - Arrêté n° 2086 PR du 03/10/2025
Arrêté n° 2086 PR du 3 octobre 2025 portant attribution de la licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Limited Risks LLC pour le navire à moteur (Limited Risks) - Arrêté n° 2087 PR du 03/10/2025
Arrêté n° 2087 PR du 3 octobre 2025 portant modification de l'arrêté n° 3027 MEA du 3 avril 2023 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de Mme Julie DOUMIC, pour la production audiovisuelle d'un documentaire, intitulé To'a Nu'uroa - Arrêté n° 2088 PR du 03/10/2025
Arrêté n° 2088 PR du 3 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une aide financière SCCA, en faveur de l'entreprise individuelle de M. Yann MARIASSOUCE, pour la production audiovisuelle d'un magazine en série de + 11 mn, intitulé Un plat, un talent, une formation
