Journal officiel 2025 N°255 du 04/11/2025
- Arrêté n° 591 CAB/DPC du 28/10/2025
Arrêté n° HC 591 CAB/DPC/lt du 28 octobre 2025 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 14 novembre 2025 pour des candidats présentés par l'Institut de formation du Pacifique (IFP) - Arrêté n° 595 DIE/FIP du 28/10/2025
Arrêté n° HC 595 DIE/FIP du 28 octobre 2025 portant modification de l'arrêté n° HC 116 DIE/FIP du 8 mars 2023 relatif à l'opération « Études de prospection d'une nouvelle ressource en eau dans la vallée de Puhi », commune de Hitia'a O Te Ra, volet : études préalables, année de programmation : 2022 - Arrêté n° 603 SEAC/PF du 31/10/2025
Arrêté n° 603 SEAC/PF du 31 octobre 2025 dotant l'aérodrome de Tahiti-Faa'a d'une commission consultative économique et désignant ses membres - Arrêté n° 2120 CM du 30/10/2025
Arrêté n° 2120 CM du 30 octobre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Taatiraa Matahiapo no Tumaraa pour la prise en charge partielle des frais de déplacement d'une délégation de personnes âgées de Tumaraa aux Îles Cook à Rarotonga prévu du 20 au 28 novembre 2025 - Arrêté n° 2126 CM du 30/10/2025
Arrêté n° 2126 CM du 30 octobre 2025 portant modification de l'arrêté n° 471 CM du 27 avril 2015 modifié portant création du titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre - Arrêté n° 2131 CM du 30/10/2025
Arrêté n° 2131 CM du 30 octobre 2025 portant affectation des parcelles dépendant de la terre Tuatire, cadastrées commune de Fangatau, section AA n° 76, n° 77 et des constructions y édifiées, au profit de la commune de Fangatau - Arrêté n° 2133 CM du 30/10/2025
Arrêté n° 2133 CM du 30 octobre 2025 portant affectation d'une emprise dépendant de la terre Keepu, cadastrée commune de Fatu Hiva, section A n° 383, au profit de la communauté de communes des îles Marquises - Arrêté n° 2138 CM du 30/10/2025
Arrêté n° 2138 CM du 30 octobre 2025 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de la SCA Tiaretafano à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 222) - Arrêté n° 2141 CM du 30/10/2025
Arrêté n° 2141 CM du 30 octobre 2025 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole au bénéfice de la SCA Yip Pearls à l'usage de son exploitation perlicole, sise à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 108) - Arrêté n° 2142 CM du 30/10/2025
Arrêté n° 2142 CM du 30 octobre 2025 modifiant l'arrêté n° 1741 CM du 27 septembre 2024 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de la SCA Ahe Pearls Company à l'usage de son exploitation perlicole, sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 231)
