Journal officiel 2025 N°268 du 14/11/2025
- Arrêté n° 190 SGAP du 31/10/2025
Arrêté n° HC/SGAP 190 du 31 octobre 2025 portant composition de la commission de sélection du recrutement de policiers adjoints pour la Polynésie française, 2e session de l'année 2025 - Arrêté n° 608 CAB/BCAB/SPC-CH/DR du 04/11/2025
Arrêté n° HC 608 CAB/BCAB/SPC-Ch/dr du 4 novembre 2025 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, échelon Bronze, au titre de la promotion du 4 décembre 2025 - Arrêté n° 609 CAB/BCAB/SPC/CH/DR du 04/11/2025
Arrêté n° HC 609 CAB/BCAB/SPC-Ch/dr du 4 novembre 2025 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, échelon Argent, au titre de la promotion du 4 décembre 2025 - Arrêté n° 610 CAB/BCAB/SPC-CH/DR du 04/11/2025
Arrêté n° HC 610 CAB/BCAB/SPC-Ch/dr du 4 novembre 2025 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, échelon Grand Or, au titre de la promotion du 4 décembre 2025 - Arrêté n° 620 DIRAJ/BAJC/BT du 12/11/2025
Arrêté n° HC 620 DIRAJ/BAJC/bt du 12 novembre 2025 relatif aux modalités du congé de solidarité familiale et de l'allocation journalière d'accompagnement des personnes souffrant d'une pathologie mettant en jeu le pronostic vital ou étant en phase avancée ou terminale d'une affection grave et incurable susceptible d'être versée aux fonctionnaires et agents contractuels des communes et des gro[...] - Arrêté n° 142239 SAITG du 31/10/2025
Arrêté n° HC 142239 SAITG du 31 octobre 2025 portant création et approuvant les statuts de la communauté de communes Hono Hau regroupant les communes de Gambier, Hao, Hikueru, Reao et Tureia - Arrêté n° 2198 CM du 13/11/2025
Arrêté n° 2198 CM du 13 novembre 2025 précisant les modalités d'indemnisation de la mission des commissaires-enquêteurs - Arrêté n° 2199 CM du 13/11/2025
Arrêté n° 2199 CM du 13 novembre 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Regahiga Pearls, sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 379) - Arrêté n° 2211 CM du 13/11/2025
Arrêté n° 2211 CM du 13 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Seee Polynesie au titre des aides à l'équipement des petites entreprises - Arrêté n° 2215 CM du 13/11/2025
Arrêté n° 2215 CM du 13 novembre 2025 portant attribution d'une aide financière en faveur de la société Protein Express au titre des aides à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
