Journal officiel 2025 N°3 du 03/01/2025
- Arrêté n° 676 DIE/FIP du 26/12/2024
Arrêté n° HC 676 DIE/FIP du 26 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° HC 669 DIE/FIP du 21 avril 2022 relatif à l'opération « Adressage de la commune » de la commune de Taiarapu-Ouest - Arrêté n° 677 DIE/FIP du 26/12/2024
Arrêté n° HC 677 DIE/FIP du 26 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° HC 752 DIE/FIP du 20 mai 2022 relatif à l'opération « Réalisation des études de programmation et de préparation du concours de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction du groupe scolaire de Toahotu » de la commune de Taiarapu-Ouest - Arrêté n° 680 DIE/FIP du 26/12/2024
Arrêté n° HC 680/DIE/FIP du 26 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° HC 705 DIE/FIP du 2 mai 2022 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 14 905 265 F CFP soit 124 906,12 € à la commune de Taputapuatea pour le financement de l'opération « Travaux de rénovation des sites hydrauliques de production et de stockage de Avera » - Arrêté n° 682 DIE/FIP du 26/12/2024
Arrêté n° HC 682 DIE/FIP du 26 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° HC 702 DIE/FIP du 2 mai 2022 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 16 613 856 F CFP soit 139 224,11 € à la commune de Taputapuatea pour le financement de l'opération « Installation de panneaux photovoltaïques, tranche 1 » - Arrêté n° 683 DIE/FIP du 26/12/2024
Arrêté n° HC 683 DIE/FIP du 26 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° HC 704 DIE/FIP du 2 mai 2022 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 94 264 664 F CFP soit 789 937,88 € à la commune de Taputapuatea pour le financement de l'opération « Rénovation et extension de la cantine scolaire de Opoa » - Arrêté n° 2 CM du 03/01/2025
Arrêté n° 2 CM du 3 janvier 2025 portant transfert de gestion de la parcelle de terre dénommée Farepotaa lot A, cadastrée section WA n° 90, sise commune de Tai'arapu-Ouest, commune associée de Vairao, au profit de la commune de Tai'arapu-Ouest - Arrêté n° 3 CM du 03/01/2025
Arrêté n° 3 CM du 3 janvier 2025 portant application des dispositions relatives aux astreintes dans la fonction publique de la Polynésie française - Arrêté n° 4 CM du 03/01/2025
Arrêté n° 4 CM du 3 janvier 2025 portant fin de fonctions de M. Eric DEAT en qualité de chef du service de la direction de la modernisation et des réformes de l'administration - Arrêté n° 2560 CM du 31/12/2024
Arrêté n° 2560 CM du 31 décembre 2024 rendant exécutoires les délibérations n° 6 du 10 mai 2022 et n° 7-2022 du 10 mai 2022 du lycée polyvalent Ihi-tea no Vavau portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2021 - Arrêté n° 2563 CM du 31/12/2024
Arrêté n° 2563 CM du 31 décembre 2024 portant modification de l'arrêté n° 419 CM du 2 mai 1994 fixant la liste des médicaments vétérinaires nécessaires à la mise en œuvre des programmes sanitaires d'élevage et les conditions de distribution à leurs membres par les groupements de producteurs agréés
Page : 1  2   3