Journal officiel 2025 N°6 du 08/01/2025
- Arrêté n° 1541 DMME/BRHT du 02/01/2025
Arrêté n° HC 1541 DMME/BRHT/tto du 2 janvier 2025 donnant délégation à effet de saisir et valider dans l'application informatique Chorus Formulaires - Arrêté n° 1542 DMME/BRHT du 02/01/2025
Arrêté n° HC 1542 DMME/BRHT/tto du 2 janvier 2025 portant délégation de signature à Mme Corinne CURY, directrice de la réglementation et des affaires juridiques - Arrêté n° 1543 DMME/BRHT du 02/01/2025
Arrêté n° HC 1543 DMME/BRHT/tto du 2 janvier 2025 portant délégation de signature à Mme Emilia HAVEZ, directrice de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française - Arrêté n° 1544 DMME/BRHT du 02/01/2025
Arrêté n° HC 1544 DMME/BRHT/tto du 2 janvier 2025 portant délégation de signature à M. Christophe DELETANG, directeur des moyens et de la modernisation de l'État - Arrêté n° 2431 CABINET/DS/PPA du 30/12/2024
Arrêté n° HC 2431 CABINET/DS/PPA du 30 décembre 2024 portant modification de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection au sein du commerce d'alimentation Super Marché Mahina - Arrêté n° 2432 CABINET/DS/PPA du 30/12/2024
Arrêté n° HC 2432 CABINET/DS/PPA du 30 décembre 2024 portant modification et renouvellement de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection au sein du service du patrimoine archivistique et audiovisuel - Arrêté n° 2433 CABINET/DS/PPA du 30/12/2024
Arrêté n° HC 2433 CABINET/DS/PPA du 30 décembre 2024 portant modification de l'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection par l'Office des postes et télécommunications (OPT) - Arrêté n° 133441 SAISLV du 24/12/2024
Arrêté n° HC 133441 SAISLV du 24 décembre 2024 portant modification des compétences de la communauté de communes Hava'i - Arrêté n° 9 CM du 06/01/2025
Arrêté n° 9 CM du 6 janvier 2025 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Vainono Perles, sise à Marutea Sud, commune des Gambier (exploitant n° 3) - Arrêté n° 10 CM du 06/01/2025
Arrêté n° 10 CM du 6 janvier 2025 modifiant l'arrêté n° 83 MPR/DRM du 4 janvier 2024 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Pascal, Tamaterai MAOUT, sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 204)
