Journal officiel 2026 N°162 du 13/07/2026
- Arrêté n° 375 CAB/DPC/LT du 08/07/2026
Arrêté n° HC 375 CAB/DPC/lt du 8 juillet 2026 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique du 24 juin 2026, dans la commune de Punaauia (Tahiti) - Arrêté n° 1170 CAB/BCAB/SPC/M du 08/07/2026
Arrêté n° HC 1170 CAB/BCAB/SPC/mb du 8 juillet 2026 portant attribution de la médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement - Arrêté n° 1038 CM du 09/07/2026
Arrêté n° 1038 CM du 9 juillet 2026 modifiant l'arrêté n° 793 CM du 4 mars 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de la SCA Raiatea Pearl à l'usage de son exploitation perlicole sise à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 430) - Avis n° 1041 CM du 09/07/2026
Avis n° 1041 CM du 9 juillet 2026 portant sur le projet de décret portant modification de la partie réglementaire du code des douanes - Arrêté n° 1042 CM du 09/07/2026
Arrêté n° 1042 CM du 9 juillet 2026 portant nomination de Mme Maireraurii SUE en qualité de cheffe de service de la délégation de la Polynésie française à Paris - Arrêté n° 1344 PR du 06/07/2026
Arrêté n° 1344 PR du 6 juillet 2026 portant commissionnement de M. Manutea, Thomas, Manuarii BENOIST, contrôleur de niveau 2 au service de contrôle de la Caisse de prévoyance sociale, pour constater les infractions relatives à la réglementation sociale - Arrêté n° 1345 PR du 06/07/2026
Arrêté n° 1345 PR du 6 juillet 2026 portant commissionnement de Mme Tereva, Audrey, Mahiaragi ALLAIN, agent de bureau principal au service gestion des risques de la Caisse de prévoyance sociale, pour constater les infractions relatives à la réglementation sociale - Arrêté n° 1346 PR du 06/07/2026
Arrêté n° 1346 PR du 6 juillet 2026 portant commissionnement de Mme Herehia, Daisy CHANG SUI FAT, assistante technique au service gestion des risques de la Caisse de prévoyance sociale pour constater les infractions relatives à la réglementation sociale - Arrêté n° 1347 PR du 06/07/2026
Arrêté n° 1347 PR du 6 juillet 2026 portant commissionnement de M. Cédric, Ainatoa PETIT, assistant technique au service gestion des risques de la Caisse de prévoyance sociale pour constater les infractions relatives à la réglementation sociale - Arrêté n° 1375 PR du 09/07/2026
Arrêté n° 1375 PR du 9 juillet 2026 portant classement par étoiles de l'établissement Le Tikehau by Pearl Resorts
