Journal officiel 2026 N°25 du 02/02/2026
- Arrêté n° 85 CM du 29/01/2026
Arrêté n° 85 CM du 29 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 2373 CM du 27 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la société SAS KM pour son documentaire intitulé Les Sentinelles de l'Océan, pour correction d'erreur matérielle - Arrêté n° 87 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 87 CM du 30 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 2244 CM du 28 octobre 2022 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Hiva Oa pour la construction du marché municipal - Arrêté n° 89 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 89 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Teparani 2, Temutu 3, Taataroa partie, Huahine 2, Raniriri, Tehaatau 2 et Teraroa 2 cadastrées sections AA n° 34 et n° 8, CB n° 10, CD n° 53, n° 38 et n° 23 et AA n° 109 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Tarita TETARIA - Arrêté n° 90 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 90 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit de la terre Taviriahonu 15 cadastrée section EC n° 25, sise à Rimatara, au profit des ayants droit de Tuaipo IOANE - Arrêté n° 91 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 91 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Tepou 5, Putini, Tehau, Parauamoo 6, Aimare 1 et Teraniorupe partie cadastrées sections CD n° 8, AA n° 54, AB n° 55, CC n° 12, CA n° 22 et CD n° 67 et n° 68 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Teina ou Metuaauta TENERIO - Arrêté n° 92 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 92 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit d'une partie de la terre Ueue 1 et de la terre Paparahina 5 cadastrées sections AB n° 2 et EB n° 27 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Rota TEHIO - Arrêté n° 93 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 93 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession partielle à titre gratuit de la terre Panai cadastrée section AB n° 24 sise à Rimatara, au profit des ayants droit de Rota TEHIO - Arrêté n° 94 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 94 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Tautipa 2, Tauanuu, Aruroa 1, Taape 1 et Taape 2 cadastrées sections AC n° 22, IC n° 3, BA n° 60 et EB n° 18 et n° 19 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Teina ou Metuaauta TENERIO - Arrêté n° 96 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 96 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Vaitanihia, Tumatitia, Temoari, Tuaporo 6, Haretii et Raniao cadastrées sections AD n° 58, AC n° 70 et n° 17, AA n° 83, AB n° 54 et n° 6 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Uratarii TAMARINO - Arrêté n° 97 CM du 30/01/2026
Arrêté n° 97 CM du 30 janvier 2026 portant titrement et autorisant la cession à titre gratuit des terres Virivirimaamaa 3, Orero 2 partie, Tehaatau 6, Temutu 2, Raautahi 4 partie et Temapu 1 cadastrées sections CH n° 9, CB n° 11, CD n° 22, AC n° 67, IB n° 26 et n° 30 et AD n° 39 sises à Rimatara, au profit des ayants droit de Ioapa TETARIA
