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Arrêté n° 232 CM du 27 septembre 2004 fixant le programme, la nature et les coefficients de l'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes Paru in extenso au JOPF n° 41 du 07/10/2004 à la page 3229 NOR : TTT0401792AC Document d'origine :
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