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Arrêté n° 2134 PR du 9 octobre 2025 relatif à la modification de l'arrêté n° 2335 PR du 11 octobre 2024 portant nomination des membres de la Commission territoriale de l'éducation spéciale (CTES)

Paru in extenso au JOPF n° 235 du 13/10/2025
texte n° 29/44, 2 pages

NOR : DEE25511720AP-1

Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 2335 PR du 11/10/2024
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