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Ministère des ressources maritimes, en charge de la promotion de la perliculture, de la pêche et de l’aquaculture Arrêté n° 8740 MRM du 6 décembre 2010 rapportant les dispositions de l'arrêté n° 313/CM du 14 mars 1991 relatives à l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole accordées à M. Michel Guillaume Emile Manuel sis à Takaroa - commune de Takaroa (exploitant n° 210) Paru in extenso au JOPF n° 50 du 16/12/2010 à la page 6980
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