Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations

Arrêté n° 1325 CM du 13 décembre 1988 modifiant l'arrêté n° 1184 CM du 26 octobre 1988 modifiant l'arrêté n° 341 CM du 10 mars 1986 fixant les attributions, l'organisation, le fonctionnement et les règles financières, budgétaires et comptables de l'Agence pour l'emploi et la formation professionnelle

Paru in extenso au JOPF n° 51 du 22/12/1988 à la page 2365
Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parutionCe texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
Textes modificatifs
Textes liés
  • Modifiant : Arrêté n° 341 CM du 10/03/1986 (texte abrogé)
  • Modifiant : Arrêté n° 1184 CM du 26/10/1988
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données