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Arrêté n° 623 CM du 13/05/2024

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 623 CM du 13 mai 2024 portant réglementation spécifique de la navigation maritime et des activités nautiques durant la manifestation nautique dénommée Trials / Shiseido Tahiti Pro 2024 se déroulant à Tahiti entre le 18 et le 31 mai 2024
(NOR : DAM24201062AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2024 n° 52 du 17/05/2024 à la page 6746 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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